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Francis Grignon

Francis Grignon

Sénateur

Né le 03/01/1944 (82 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Bas-Rhin
Début de mandat
21/02/2005
Fin de mandat
30/09/2014

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Bas-Rhin

21/02/2005 → 30/09/2014

Sénateur

Bas-Rhin

01/10/2004 → 26/11/2004

Sénateur

Bas-Rhin

02/10/1995 → 30/09/2004

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(4)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
20/03/2014Question écriteApprentissage dans le secteur sanitaire, social et médico-socialTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social—
27/02/2014Question écriteUtilisation de carburant sur les chantiers de travaux publicsÉcologie, développement durable et énergie—
20/02/2014Question écriteMise en œuvre de la réforme SEPAÉconomie et finances—
23/01/2014Question écriteInquiétudes de la Jeunesse au plein airSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative—
05/12/2013Question écriteUtilisation de carburant sur les chantiers de travaux publicsÉcologie, développement durable et énergie—
21/11/2013Question écriteDroits de mutation sur les biens et immeublesÉconomie et finances—
12/09/2013Question écriteRelèvement des seuils de recours obligatoire aux commissaires aux comptes dans les sociétés par actions simplifiées Économie et finances—
12/09/2013Question écriteCoût de gestion des déchets d'emballagesÉcologie, développement durable et énergie—
12/09/2013Question écriteContrats de travail des directeurs d'offices de tourismeArtisanat, commerce et tourisme—
01/08/2013Question écriteTraitement des déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie—
18/07/2013Question écriteSituation financière des communes de la vallée de la BrucheÉconomie et finances—
18/07/2013Question écriteEngagés volontairesAnciens combattants—
18/07/2013Question écriteMédicaments dont la molécule est tombée dans le domaine publicAffaires sociales et santé—
23/05/2013Question oraleVaccination des veaux contre la teigneAgriculture, agroalimentaire et forêt—
18/04/2013Question écriteStatut de volontaire de l'animationSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative—
28/03/2013Question oraleSuppression des aides financières extra-légales pour les personnes bénéficiant de l'allocation aux adultes handicapésPersonnes handicapées et lutte contre l'exclusion—
28/03/2013Question écriteTraitement des invalides blessés crâniens françaisAffaires sociales et santé—
21/03/2013Question oraleSchéma de régionalisation accrue de France 3Culture et communication—
28/02/2013Question écriteSituation des adhérents du CREFAffaires sociales et santé—
14/02/2013Question écriteCotisation foncière des entreprisesÉconomie et finances—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(11)

NomTypeDébutFin
MCI relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprisesDélégation25/02/201430/09/2014
Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourdsCommission spéciale10/12/201330/09/2014
commission de l'aménagement du territoire et du développement durableCommission permanente21/02/201230/09/2014
Mission commune d'information "décision économique"Délégation13/06/200627/06/2007
Commission spéciale sur la rechercheCommission spéciale23/11/200517/03/2006
commission de l'économieCommission permanente01/03/200520/02/2012
AucuneCommission permanente21/02/200528/02/2005
Commission spécialeCommission spéciale12/02/200321/07/2003
Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeDélégation23/10/200130/09/2014
commission de l'économieCommission permanente03/10/200126/11/2004
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 16:35

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L'Humanité5 janv. 2024
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Sénat20 avr. 2016
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« Quitter la politique, c’est un choix de vie »
dna.fr26 oct. 2014

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Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 13:55

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026