Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 02/10/1968
- Fin de mandat
- 02/10/1977
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Rhône
02/10/1986 → 01/10/1995
Rhône
03/10/1977 → 01/10/1986
Rhône
02/10/1968 → 02/10/1977
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 03/04/1996 · JO du 07/04/1996
INTERIEUR/Intérieur
ANCIEN SENATEUR DU RHONE, ANCIEN MAIRE DE LYON
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 14/07/1994 | Question écrite | Prorogation du régime de préretraite des agriculteursAgriculture | — |
| 14/07/1994 | Question écrite | Examen du projet de loi sur l'indemnisation des victimes d'aléas thérapeutiquesAffaires sociales | — |
| 14/07/1994 | Question écrite | Contrôle des installations classées du secteur agricoleAgriculture | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Délais d'acheminement du courrierIndustrie | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Veuves d'agriculteurs retraitéesÉconomie | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Incidence de l'argumentation de la TVA sur le secteur horticoleAgriculture | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Fonctionnement des aides publiques à l'exportationIndustrie | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Normes concernant les fruits et légumesAgriculture | — |
| 16/12/1993 | Question écrite | Fonctionnement des COTOREP : complexité administrativeAffaires sociales | — |
| 16/12/1993 | Question écrite | Fonctionnement des COTOREP : médecin coordonnateurAffaires sociales | — |
| 14/10/1993 | Question écrite | Statut des médecins scolairesAffaires sociales | — |
| 14/10/1993 | Question écrite | Prise en charge des prothèses des handicapésAffaires sociales | — |
| 14/10/1993 | Question écrite | Détaxation des carburants d'origine agricoleÉconomie | — |
| 23/07/1992 | Question écrite | Octroi de prêts aidés aux PME pour leur permettre de faire face aux investissements liés à l'évolution des règles d'hygiène et de sécuritéÉconomie | — |
| 23/07/1992 | Question écrite | Régime fiscal applicable aux entreprises personnelles " en nom propre "Budget | — |
| 09/07/1992 | Question écrite | Refus d'encaissement par les banques des chèques déposés par les travailleurs intérimairesÉconomie | — |
| 21/05/1992 | Question écrite | Conditions d'attribution des appareillages aux personnes handicapéesHandicapés | — |
| 21/05/1992 | Question écrite | Création d'une industrie française des prothèses auditivesRecherche | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Création d'un conseil de l'ordre des kinésithérapeutesAffaires sociales | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesHandicapés | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 08/10/1968 | 01/10/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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