Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Franck Sérusclat

Franck Sérusclat

Sénateur

Né le 07/07/1921 (105 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 18/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Rhône
Début de mandat
02/10/1995
Fin de mandat
01/11/1999

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Rhône

02/10/1995 → 01/11/1999

Sénateur

Rhône

02/10/1986 → 01/10/1995

Sénateur

Rhône

03/10/1977 → 01/10/1986

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/1999 · JO du 01/01/2000

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement

ANCIEN SENATEUR

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (14)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
01/07/1999Question écriteTaxe à l'essieuÉconomie—
21/05/1999Question oraleRelations commerciales France - Etats-UnisCommerce extérieur—
25/03/1999Question écriteDéveloppement des copies privées numériques musicalesCulture—
19/03/1999Question oraleRetrait du permis de conduire aux cyclistes ayant commis des infractions au code de la routeÉquipement—
18/03/1999Question écriteApplication de taux réduits de TVA aux prestations de restaurationÉconomie—
18/03/1999Question écriteCondamnation de l'application de la peine de mort à l'encontre des mineursAffaires étrangères—
11/03/1999Question écriteComposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la rechercheÉducation—
18/02/1999Question écriteTaxe d'apprentissageBudget—
18/02/1999Question écriteAsile territorialIntérieur—
11/02/1999Question écriteProjets d'armement du GouvernementDéfense—
17/12/1998Question écriteReprésentativité des organisations syndicales dans la composition du Conseil supérieur de la fonction publique de l'EtatFonction publique—
17/12/1998Question écriteArmes nucléaires dissuasivesDéfense—
17/12/1998Question écriteRetraite des travailleurs lourdement handicapésEmploi—
08/12/1998Question oraleAsile territorialIntérieur—
27/11/1998Question oralePrélèvement de la taxe d'habitationÉconomie—
24/11/1998Question oralePolitique française en matière de déminage civilCoopération—
13/11/1998Question oraleFinancement de la télévision publiqueCulture—
05/11/1998Question écriteAgriculture biologiqueAgriculture—
30/10/1998Question oralePosition de la France à l'égard du général PinochetJustice—
08/10/1998Question écriteJournée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(6)

NomTypeDébutFin
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesDélégation14/10/199801/11/1999
commission de la cultureCommission permanente04/10/199501/11/1999
commission des affaires socialesCommission permanente06/10/198604/10/1995
commission de la cultureCommission permanente06/10/198306/10/1986
commission des loisCommission permanente18/10/197806/10/1983
commission de la cultureCommission permanente06/10/197718/10/1978

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(13)

Dernière actualisation le 18/11/2026 à 06:21

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:43

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026