Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Rhône
02/10/1995 → 01/11/1999
Rhône
02/10/1986 → 01/10/1995
Rhône
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (14)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/07/1999 | Question écrite | Taxe à l'essieuÉconomie | — |
| 21/05/1999 | Question orale | Relations commerciales France - Etats-UnisCommerce extérieur | — |
| 25/03/1999 | Question écrite | Développement des copies privées numériques musicalesCulture | — |
| 19/03/1999 | Question orale | Retrait du permis de conduire aux cyclistes ayant commis des infractions au code de la routeÉquipement | — |
| 18/03/1999 | Question écrite | Application de taux réduits de TVA aux prestations de restaurationÉconomie | — |
| 18/03/1999 | Question écrite | Condamnation de l'application de la peine de mort à l'encontre des mineursAffaires étrangères | — |
| 11/03/1999 | Question écrite | Composition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la rechercheÉducation | — |
| 18/02/1999 | Question écrite | Asile territorialIntérieur | — |
| 18/02/1999 | Question écrite | Taxe d'apprentissageBudget | — |
| 11/02/1999 | Question écrite | Projets d'armement du GouvernementDéfense | — |
| 17/12/1998 | Question écrite | Retraite des travailleurs lourdement handicapésEmploi | — |
| 17/12/1998 | Question écrite | Représentativité des organisations syndicales dans la composition du Conseil supérieur de la fonction publique de l'EtatFonction publique | — |
| 17/12/1998 | Question écrite | Armes nucléaires dissuasivesDéfense | — |
| 08/12/1998 | Question orale | Asile territorialIntérieur | — |
| 27/11/1998 | Question orale | Prélèvement de la taxe d'habitationÉconomie | — |
| 24/11/1998 | Question orale | Politique française en matière de déminage civilCoopération | — |
| 13/11/1998 | Question orale | Financement de la télévision publiqueCulture | — |
| 05/11/1998 | Question écrite | Agriculture biologiqueAgriculture | — |
| 30/10/1998 | Question orale | Position de la France à l'égard du général PinochetJustice | — |
| 08/10/1998 | Question écrite | Journée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes(6)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | Délégation | 14/10/1998 | 01/11/1999 |
| commission de la culture | Commission permanente | 04/10/1995 | 01/11/1999 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1986 | 04/10/1995 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1983 | 06/10/1986 |
| commission des lois | Commission permanente | 18/10/1978 | 06/10/1983 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1977 | 18/10/1978 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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