Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Hautes-Pyrénées
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Hautes-Pyrénées
02/10/1992 → 02/03/2001
Hautes-Pyrénées
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/11/2000 | Question écrite | Renouvellement du conseil médical de l'aéronautique civileÉquipement | — |
| 16/11/2000 | Question écrite | Projet de réforme du code de la mutualité et union de mutuellesEmploi | — |
| 09/03/2000 | Question écrite | Application de la loi sur le PACSÉconomie | — |
| 23/09/1999 | Question écrite | Financement du PACSÉconomie | — |
| 10/06/1999 | Question écrite | Responsabilité des chefs d'établissements scolairesPremier ministre | — |
| 01/04/1999 | Question écrite | Responsabilité des chefs d'établissements scolairesPremier ministre | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | TVA sur les pizzas livrées à domicileÉconomie | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Taux de TVA sur les matériels pour personnes handicapéesÉconomie | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Modification du nouveau code de procédure civileJustice | — |
| 05/02/1998 | Question écrite | Mesures contre les commandos anti-IVGSanté | — |
| 17/04/1997 | Question écrite | Devenir de la loi du 31 mars 1919 portant droit à réparation aux mutilés de guerreBudget | — |
| 19/09/1996 | Question écrite | Accessibilité et adaptabilité des logements aux personnes handicapéesLogement | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Reconnaissance d'utilité publique de la fondation Jérôme-LejeuneIntérieur | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Contribution sociale de solidarité des entreprisesTravail | — |
| 25/04/1996 | Question écrite | Contribution sociale de solidarité des entreprisesTravail | — |
| 25/04/1996 | Question écrite | Reconnaissance d'utilité publique de la fondation Jérôme-LejeunePremier ministre | — |
| 08/02/1996 | Question écrite | Sanction des contribuables versant une fraction de leurs impôts sur un compte bloqué à l'Association pour l'objection de conscience à toute participation à l'avortementPremier ministre | — |
| 28/09/1995 | Question écrite | Production d'électricité par la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)Aménagement du territoire | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Réduction des dépenses publiquesÉconomie | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Statistiques sur les émissions religieuses du service public de l'audiovisuelCommunication | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| URGSAN | Délégation | 28/01/2021 | en cours |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1998 | 02/03/2001 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 05/10/1989 | 05/10/1998 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 07/10/1983 | 05/10/1989 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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