Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Charente-Maritime
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Charente-Maritime
02/10/1989 → 30/09/1998
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Décorations
Légion d'honneur
Commandeur
Décret du 31/12/2002 · JO du 01/01/2003
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
ANCIEN INGENIEUR GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES
Ordre national du Mérite
Officier
Décret du 13/12/1972 · JO du 15/12/1972
FONCTION PUBLIQUE/F.Pub,Ref Etat,Decen
INGENIEUR GAL
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(4)
Rubriques (4)
Ministère attributaire (3)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/01/1992 | Question écrite | Avenir de l'aide à domicile aux famillesAffaires sociales | — |
| 20/12/1990 | Question écrite | Financement et fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtresIntérieur (M.D.) | — |
| 15/03/1990 | Question écrite | Modification du mode de calcul des indemnités allouées aux maires et aux adjointsIntérieur | — |
| 15/03/1990 | Question écrite | Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnementIntérieur | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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