Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Tarn
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Tarn
02/10/1986 → 01/10/1995
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/08/1995 | Question écrite | Suppression de la franchise postale pour les collectivités localesIntérieur | — |
| 06/07/1995 | Question écrite | Coût du chômage partiel dans le secteur des industries textilesTravail | — |
| 18/11/1994 | Question orale | Contrôle des aides à la mise en jachèreAgriculture | — |
| 09/06/1994 | Question écrite | Commerce indépendant en milieu ruralEntreprises | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Application de la convention entre la sécurité sociale et la profession dentaireAffaires sociales | — |
| 25/11/1993 | Question écrite | Réglementation du médicament antimigraineux SumatriptanSanté | — |
| 10/06/1993 | Question orale | Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-PyrénéesIndustrie | — |
| 27/05/1993 | Question écrite | Contrôle des cuirs importés traités à la benzidineIndustrie | — |
| 14/05/1993 | Question orale | Importations d'ailAgriculture | — |
| 04/12/1992 | Question orale | Adaptation de la réforme de la PAC à la région Midi PyrénéesAgriculture | — |
| 11/06/1992 | Question orale | Adaptation nationale et aux diverses régions agricoles de la réforme de la politique agricole communeAgriculture | — |
| 19/03/1992 | Question écrite | Clarification de la réglementation de la profession de vendeur-fondeurCulture | — |
| 19/03/1992 | Question écrite | Exonération de la vignette automobile sur les camions utilisés par les agriculteurs-éleveursBudget | — |
| 05/03/1992 | Question écrite | Droit d'enregistrement par demande d'aide judiciaireJustice | — |
| 06/02/1992 | Question écrite | Contrôle des cuirs importés traités à la benzidineIndustrie | — |
| 18/10/1991 | Question orale | Aménagement du milieu rural aux besoins des citoyensPremier ministre | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Attribution de la nouvelle bonification indiciaire : adjoints administratifs exerçant les fonctions de secrétaire de mairieIntérieur | — |
| 12/09/1991 | Question écrite | Directeurs retraités d'établissement de La Poste et de France TélécomPostes | — |
| 27/06/1991 | Question écrite | Modalités d'octroi d'une prime d'intéressement aux employés municipauxIntérieur | — |
| 24/01/1991 | Question écrite | Attachés stagiaires recrutés par promotion interne : rémunération et ancienneté d'échelonIntérieur (M.D.) | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat