Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire
02/10/1974 → 02/10/1983
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/07/1983 | Question écrite | Sauvegarde des groupements d'achatsCommerce et artisanat | — |
| 16/06/1983 | Question écrite | Vente d'immeuble: prélèvement fiscalÉconomie | — |
| 19/05/1983 | Question écrite | Contrats de solidarité et travail à temps partielAffaires sociales | — |
| 07/04/1983 | Question écrite | Conditions de travail des salariés de l'artisanat: bilan d'étudeCommerce et artisanat | — |
| 17/03/1983 | Question écrite | Exportation des entreprises artisanales de l'agro-alimentaire (Etude)Commerce et artisanat | — |
| 10/03/1983 | Question écrite | Baisse du taux des PAPÉconomie | — |
| 17/02/1983 | Question écrite | Pré-retraités bénéficiant d'une allocation chômage: situationAffaires sociales | — |
| 17/02/1983 | Question écrite | Entreprises: information sur la robotiqueRecherche | — |
| 07/12/1982 | Question écrite | Petite enfance: sensibilisation à la musiqueCulture | — |
| 19/11/1982 | Question écrite | Marchés de l'emploi: informationEmploi | — |
| 19/11/1982 | Question écrite | Recherche collective: bilan d'étudeRecherche | — |
| 03/11/1982 | Question écrite | Travailleurs handicapés: adaptation des structures professionnellesAffaires sociales | — |
| 29/10/1982 | Question écrite | SARL: choix du régime fiscalÉconomie | — |
| 22/10/1982 | Question écrite | Régime général de sécurité sociale: suppression des cotisations sur les pensionsAffaires sociales | — |
| 13/10/1982 | Question écrite | Agriculture et informatiqueAgriculture | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Aide ménagère à domicile: perspectives d'extensionFonction publique | — |
| 19/08/1982 | Question écrite | Date de départ à la retraite avancée pour les anciens combattants et les invalidesAnciens combattants | — |
| 19/08/1982 | Question écrite | Restauration de la préférence communautaireAgriculture | — |
| 14/07/1982 | Question écrite | Aide à la première accession à la propriété: modification du systèmeUrbanisme | — |
| 14/07/1982 | Question écrite | Création d'un plan d'épargne investiÉconomie | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(18)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat