Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aisne
- Début de mandat
- 13/06/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Aisne
02/11/1989 → 30/09/1998
Aisne
13/06/1988 → 01/10/1989
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 15/12/1976 · JO du 22/12/1976
INTERIEUR/Intérieur
CONSEIL GAL
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/07/1998 | Question écrite | Application de la circulaire relative à la détection et à la prévention d'affaires d'abus sexuels et de sévices sur les mineursEmploi | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Application de la loi relative à la protection de l'environnement et l'entretien des terrainsAménagement du territoire | — |
| 15/05/1998 | Question orale | Programme international "ECHELON"Premier ministre | — |
| 16/01/1998 | Question orale | Actions à mener pour prévenir les violences urbainesPremier ministre | — |
| 06/11/1997 | Question orale | Taux de TVA applicable au gaz et à l'électricité et au fuel ménagerÉconomie | — |
| 06/11/1997 | Question orale | Respect du principe de présomption d'innocence par les médiasJustice | — |
| 06/11/1997 | Question orale | Taux de TVA sur les produits multimédiaCulture | — |
| 06/11/1997 | Question orale | Régime de la taxe professionnelle applicable à France Télécom et à La PosteÉconomie | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Contentieux des tribunaux des affaires de sécurité socialeJustice | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Situation des effectifs de magistrats dans les cours et tribunauxJustice | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Fonctionnaires territoriaux employés par la direction générale des collectivités locales (DGCL)Aménagement du territoire | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Liste des commissions départementales administrativesFonction publique | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Magistrats exerçant des fonctions de professeurs associés auprès des établissements d'enseignement supérieurJustice | — |
| 25/10/1996 | Question orale | Formation et mobilité des fonctionnaires des collectivités territorialesFonction publique | — |
| 07/06/1996 | Question orale | Conséquences de la restructuration des personnels des arméesDéfense | — |
| 22/05/1996 | Question orale | Conditions de rémunération des agents territoriaux chargés de missionFonction publique | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Existence d'arrondissements dans les directions départementales de l'équipementÉquipement | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Implantation de classes préparatoires et de sections de techniciens supérieurs en PicardieÉducation | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Modernisation de l'axe ferroviaire Paris-Soissons-Laon-HirsonÉquipement | — |
| 16/05/1996 | Question écrite | Clarification des rapports Trésor public Crédit foncier de FranceÉconomie | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(1)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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