Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
François Marc

François Marc

Sénateur

Né le 19/03/1950 (76 ans)

Dernière mise à jour le 05/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Finistère
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Finistère

01/10/2014 → 24/09/2017

Sénateur

Finistère

01/10/2008 → 30/09/2014

Sénateur

Finistère

01/10/1998 → 30/09/2008

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Décorations

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 30/01/2008 · JO du 31/01/2008

DEFENSE/ACTIVE/Défense Active

CAPITAINE DE CORVETTE

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 29/05/1972 · JO du 31/05/1972

DEFENSE/ACTIVE/Défense Active

1ER MAITRE

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 24/05/1972 · JO du 26/05/1972

GRANDE CHANCELLERIE

INSTITUTEUR HONORAIRE

🥇

Médaille militaire

Médaille militaire - grade unique

Décret du 31/12/1962 · JO du 17/01/1963

DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active

GENDARME

🥇

Médaille militaire

Médaille militaire - grade unique

Décret du 29/11/1955 · JO du 05/12/1955

DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active

2E MTRE MECANO

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 25/08/1953 · JO du 26/08/1953

JUSTICE

Retraité de l'Enseignement

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 03/03/1952

DEFENSE/MUTILES/Défense Mutilés

ANC SOLDAT

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 12/07/1919

Offier admon de 2e clas. Terral au parc artilie de la Rochelle

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 11/07/1914

M.

Off. d'adon ppal des directions de travaux

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 11/10/1873

guerre

Lieutt au 2e Zouaves

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 11/10/1873

Lieutenant au 2e Zouaves

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(2)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (13)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
06/07/2017Question écriteTaxe sur les friches commerciales Intérieur
06/07/2017Question écritePrécision des règles d'information aux propriétaires par les communes dans les procédures de plan local d'urbanisme Cohésion des territoires
06/07/2017Question écriteFinance durable Économie et finances
06/07/2017Question écriteDéveloppement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers Transition écologique et solidaire
06/07/2017Question écriteDélégation de gestion d'un établissement public de coopération intercommunale vers une communeIntérieur
06/07/2017Question écriteMutuelles communalesÉconomie et finances
06/07/2017Question écriteFraude à la taxe sur la valeur ajoutée Économie et finances
06/07/2017Question écriteModalités de comptage des personnes sur site lors d'une « rave-party » Intérieur
06/07/2017Question écriteIndemnité du maire délégué dans le cas d'une commune associée Intérieur
06/07/2017Question écriteActions contre l'isolement social Solidarités et santé
06/07/2017Question écriteTaxe communale sur la cession de terrains rendus constructiblesIntérieur
29/06/2017Question écriteTaxe communale sur la cession de terrains rendus constructiblesIntérieur
15/06/2017Question écriteDéveloppement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliersTransports
04/05/2017Question écriteDélégation de gestion d'un établissement public de coopération intercommunale vers une communeIntérieur
20/04/2017Question écriteTaxe sur les friches commercialesIntérieur
06/04/2017Question écriteMutuelles communales Économie et finances
16/03/2017Question écritePérennisation du « fonds équitation » Budget et comptes publics
16/03/2017Question écritePrécision des règles d'information aux propriétaires par les communes dans les procédures de plan local d'urbanisme Logement et habitat durable
16/03/2017Question écriteDemande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte Environnement, énergie et mer
16/03/2017Question écriteRésidences de tourisme et d'affaireCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(12)

NomTypeDébutFin
PLFR2016Délégation16/12/201619/12/2016
PLF2017Délégation29/11/201614/12/2016
commission des affaires européennesDélégation09/10/201424/09/2017
Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolairesDélégation15/10/201330/09/2014
Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notationDélégation15/02/201201/10/2012
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation01/10/201102/10/2012
commission des affaires européennesDélégation18/12/200905/02/2013
Mission commune d'information "décision économique"Délégation13/06/200627/06/2007
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation06/10/200406/10/2008
commission des financesCommission permanente03/10/200124/09/2017
commission des loisCommission permanente06/10/199803/10/2001
AucuneCommission permanente01/10/199805/10/1998

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(2 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(20)

Pourquoi le permis de construire de la future usine de Genvia, zone de Mazeran à Béziers, est attaqué devant le tribunal administratif
Midi Libre17 juil. 2026
Pourquoi le permis de construire de la future usine de Genvia, zone de Mazeran à Béziers, est attaqué devant le tribunal administratif
Midi Libre17 juil. 2026
François Marc Modzom, directeur de l’ESSTIC interdit une conférence annoncée avec Samuel Eto’o
Le bled parle22 mai 2026
Conférence interdite à l’ESSTIC : « Samuel Eto’o n’a jamais donné son accord » Mireille Fomekong
Actu Cameroun22 mai 2026
François Marc Modzom interdit une rencontre entre Samuel Eto’o et les étudiants à l’Esstic
Actu Cameroun22 mai 2026
Conférence interdite à l’ESSTIC : « Samuel Eto’o n’a jamais donné son accord » Mireille Fomekong
Actu Cameroun22 mai 2026
François Marc Modzom, directeur de l’ESSTIC interdit une conférence annoncée avec Samuel Eto’o
Le bled parle22 mai 2026
François Marc Modzom interdit une rencontre entre Samuel Eto’o et les étudiants à l’Esstic
Actu Cameroun22 mai 2026
François-Marc Gagnon
IMDb11 avr. 2026
François-Marc Gagnon
IMDb11 avr. 2026

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat