Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 04/09/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire
02/10/1992 → 17/11/1997
Loire
04/09/1988 → 01/10/1992
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 02/05/2012 · JO du 03/05/2012
LOGEMENT/Ville (IOM)
Ancien délégué d'un préfet
Légion d'honneur
Officier
Décret du 11/06/1937
Lieut Colel au 131è rgt d'Infie
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 24/07/1930
Agriculteur à Petite fontaine
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 12/07/1890
Guerre
Capne 55e R d'Infie
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 13/08/1813
Capitaine commandant au 3ème régiment d'artillerie à pied
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 07/05/1811
Grenadier aux grenadiers à pied de la garde impériale
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/03/1997 | Question écrite | Utilisation du Fonds national de développement du sportJeunesse | — |
| 27/03/1997 | Question écrite | Conditions de retraite des maîtres de l'enseignement privéÉducation | — |
| 13/02/1997 | Question écrite | Fonctionnement des cantines scolairesÉducation | — |
| 06/02/1997 | Question écrite | Composition des commissions de travail de la caisse primaire d'assurance maladieTravail | — |
| 26/12/1996 | Question écrite | Application de la loi portant réforme de l'apprentissagePetites et moyennes entreprises | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Faculté de médecine Jacques-Lisfranc, à Saint-EtienneSanté | — |
| 27/06/1996 | Question écrite | Associations de soins et services à domicileTravail | — |
| 25/04/1996 | Question écrite | Financement des associations d'aide à la scolaritéÉducation | — |
| 28/03/1996 | Question écrite | Conséquences pratiques pour les entreprises de la mise en place du RDSÉconomie | — |
| 16/11/1995 | Question écrite | Parution de l'arrêté relatif aux clauses d'exploitation d'une école de formation en vue de l'activité de conducteurPetites et moyennes entreprises | — |
| 16/11/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxiIntérieur | — |
| 16/11/1995 | Question écrite | Financement de la lutte contre l'alcoolismeTravail | — |
| 07/11/1995 | Question écrite | Formation des maîtres du second degré de l'enseignement privéÉducation | — |
| 02/11/1995 | Question écrite | Reclassement des maîtres de l'enseignement privé sous contratÉducation | — |
| 02/11/1995 | Question écrite | Statut des enseignants employés à temps partielÉducation | — |
| 06/07/1995 | Question écrite | Encadrement des activités physiques et sportivesJeunesse | — |
| 04/05/1995 | Question écrite | Action contre l'exercice illégal de la profession de chirurgien dentisteSanté | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Décret instituant des indemnités journalières pour les artisans du bâtimentEntreprises | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour les séjours de jeunes à l'étrangerÉquipement | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Situation des ateliers protégésAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(4 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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