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François Rebsamen

François Rebsamen

Sénateur

Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Né le 25/06/1951 (75 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Mandat en cours

Type
Sénateur
Département
Côte-d'Or
Début de mandat
01/10/2026

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

SénateurEn cours

Côte-d'Or · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

01/10/2026 → aujourd'hui

Conseiller communautaireEn cours

Dijon Metropole — Côte-D'Or

22/03/2026 → aujourd'hui

Ministre

Ministre —

24/12/2024 → 09/09/2025

Ministre

Ministre —

27/08/2014 → 02/09/2015

Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social —

03/04/2014 → 26/08/2014

Sénateur

Côte-d'Or

01/10/2008 → 02/05/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Palais du Luxembourg, siège du SénatBureau AN/SénatDXR / CC BY-SA 3.0

15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 15/10/2026

Affiliations politiques(3)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
27/02/2014Question écriteManque d'informations des consommateurs suite à la réforme européenne SEPAÉconomie et finances—
26/12/2013Question écriteApplication du crédit d'impôt compétitivité emploi aux coopératives agricolesÉconomie et finances—
28/11/2013Question écriteSituation des lauréats de l'examen professionnel de rédacteur en attente de nomination effectiveRéforme de l'État, décentralisation et fonction publique—
15/11/2013Question oraleComportements antirépublicainsPremier ministre—
20/09/2013Question oraleImpôt sur le revenuBudget—
08/08/2013Question écriteCotation officielle de l'orÉconomie et finances—
08/08/2013Question écriteProtection juridique des majeursJustice—
06/06/2013Question écriteAccessibilité des lieux publics aux personnes handicapées Égalité des territoires et logement—
06/06/2013Question écriteModification des critères d'attribution du RSA jeunes Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion—
06/06/2013Question écriteInscription de nouvelles rubriques expertales à la nomenclatureJustice—
06/06/2013Question écriteInquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémant de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée Agriculture, agroalimentaire et forêt—
04/04/2013Question écriteMutations des enseignants du premier degréÉducation nationale—
13/12/2012Question écriteReconnaissance du grade master pour la profession d'orthophonisteEnseignement supérieur et recherche—
23/11/2012Question oraleFinancement des collectivités localesPremier ministre—
01/11/2012Question écriteIntégration du corps des greffiers dans le nouvel espace statutaireJustice—
09/08/2012Question écriteRégime des intermittents du spectacleTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social—
22/03/2012Question écriteInquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôléeAgriculture—
22/03/2012Question écriteSituation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaireÉducation—
22/03/2012Question écriteMaintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de DijonÉducation—
22/03/2012Question écriteInscription de nouvelles rubriques expertales à la nomenclatureJustice—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(8)

NomTypeDébutFin
Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.)Délégation27/10/2026en cours
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/2026en cours
AucuneCommission permanente01/10/202605/10/2026
commission des financesCommission permanente03/07/201202/05/2014
commission de la cultureCommission permanente18/10/201102/07/2012
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation23/09/200902/05/2014
commission des financesCommission permanente07/10/200817/10/2011
AucuneCommission permanente01/10/200806/10/2008

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(4 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2017Parrainage présidentielHAMON BenoîtMaire

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 21/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:51

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026