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François Rebsamen

François Rebsamen

Sénateur

Né le 25/06/1951 (75 ans)

Dernière mise à jour le 12/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Côte-d'Or
Début de mandat
01/10/2008
Fin de mandat
02/05/2014

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Côte-d'Or

01/10/2008 → 02/05/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/2001 · JO du 01/01/2002

INTERIEUR/Intérieur

CONSEILLER GENERAL DE LA COTE D'OR, MAIRE DE DIJON

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(1)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire

Aucune activité parlementaire enregistrée/trouvée.

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
commission des financesCommission permanente03/07/201202/05/2014
commission de la cultureCommission permanente18/10/201102/07/2012
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation23/09/200902/05/2014
commission des financesCommission permanente07/10/200817/10/2011
AucuneCommission permanente01/10/200806/10/2008

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(4 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjet
2017Parrainage présidentielHAMON Benoît

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 12/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat