Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Atlantiques
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 02/07/1992 | Question écrite | Application de la TVA aux sociétés d'économie mixte (SEM)Économie | — |
| 25/06/1992 | Question écrite | Infrastructures de communication Nord-SudÉquipement | — |
| 28/05/1992 | Question écrite | Sécurité ski de fond (brevet national de technicien secouriste du domaine nordique)Intérieur | — |
| 15/05/1992 | Question orale | Politique de sécurité intérieureIntérieur | — |
| 16/04/1992 | Question écrite | Cotisations sociales agricoles : taux de prélèvementAgriculture | — |
| 16/04/1992 | Question écrite | Cotisations sociales agricoles : nouveaux installésAgriculture | — |
| 27/02/1992 | Question écrite | Traitement attaché à la médaille militairePremier ministre | — |
| 27/02/1992 | Question écrite | Statut des techniciens et des dessinateurs de l'équipementÉquipement | — |
| 30/01/1992 | Question écrite | Industrie hôtelière : redevance TVTourisme | — |
| 16/01/1992 | Question écrite | Situation des centres sociauxAffaires sociales | — |
| 14/11/1991 | Question écrite | Professions paramédicales (enseignement supérieur)Santé | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Rattrapage des allocations servies aux handicapésAffaires sociales | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | PME : date d'exigibilité des cotisations de sécurité socialeAffaires sociales | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Application des dispositions de l'article 1042 du code général des impôts aux sociétés d'économie mixte localesÉconomie | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Membres consulaires (CCI)Économie | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Educateurs de jeunes enfantsFonction publique | — |
| 06/06/1991 | Question écrite | Incitation au non-paiement des cotisations de sécurité sociale par un comité de défense des commerçants et artisansAffaires sociales | — |
| 30/05/1991 | Question écrite | Application de la contribution sociale généralisée aux artisansÉconomie | — |
| 02/05/1991 | Question écrite | Protection des convoyeurs de fondsIntérieur | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Thalassothérapie : réduction de la TVABudget | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(9)
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Liens extérieurs
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