Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Marne
- Début de mandat
- 02/10/1974
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Marne
02/10/1992 → 30/09/2001
Haute-Marne
03/10/1983 → 01/10/1992
Haute-Marne
02/10/1974 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/05/2001 | Question écrite | Conditions de versement de l'indemnité de sujétion spéciale de remplacementÉducation | — |
| 08/03/2001 | Question écrite | Situation des droits de l'homme en ChineAffaires étrangères | — |
| 08/02/2001 | Question écrite | Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficultéÉducation | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficultésÉducation | — |
| 29/06/2000 | Question écrite | Situation des maires ruraux salariésPremier ministre | — |
| 29/06/2000 | Question écrite | Lutte contre la maltraitance envers les handicapés mentauxSanté | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Protection des points d'eau destinée à la consommationEmploi | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Crise de la filière textile dans le département de la Haute-MarnePremier ministre | — |
| 13/04/2000 | Question écrite | Situation des cadres du secteur social et médico-socialEmploi | — |
| 23/03/2000 | Question écrite | Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notairesBudget | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Taxe pour frais de chambres d'agricultureAgriculture | — |
| 02/12/1999 | Question écrite | Création de mairies annexes dans le cadre des fusions de communesIntérieur | — |
| 25/11/1999 | Question écrite | Transports des matières dangereusesPremier ministre | — |
| 24/06/1999 | Question écrite | Financement des vacances d'enfants handicapésEmploi | — |
| 13/05/1999 | Question écrite | Remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée aux collectivités localesÉconomie | — |
| 04/03/1999 | Question écrite | Distribution et vente de copies numériques musicalesCulture | — |
| 15/10/1998 | Question écrite | Eventuelle suppression des dotations européennes pour les investissements en scieriesAgriculture | — |
| 17/09/1998 | Question écrite | Situation des tours radars concernant leur assujettissement aux taxes foncière et professionnelleÉconomie | — |
| 25/06/1998 | Question écrite | Conclusion de baux ruraux par les mairesJustice | — |
| 26/03/1998 | Question écrite | Service national des étudiants visant l'obtention du doctorat de physiqueDéfense | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 04/10/1996 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(8)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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