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Georges Gruillot

Georges Gruillot

Sénateur

Né le 14/08/1931 (95 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Doubs
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Doubs

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Doubs

02/10/1989 → 30/09/1998

Sénateur

Doubs

04/09/1988 → 01/10/1989

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/2008 · JO du 01/01/2009

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement

Ancien Sénateur du Doubs

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
03/04/2008Question écriteDispositif bonus-malusÉcologie—
03/04/2008Question écriteMaladies orphelinesSanté—
20/03/2008Question écriteConditions d'attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie Défense et anciens combattants—
23/08/2007Question écriteApplication de l'article 33 de la loi n° 2006-1537 relative au secteur de l'énergieIntérieur—
28/09/2006Question écriteStatut du fermage en FranceAgriculture—
03/08/2006Question écriteRéforme des cotisations patronales de sécurité socialeSécurité sociale—
18/05/2006Question écriteDisparition des horodateurs acceptant des pièces de monnaieÉconomie—
23/03/2006Question écriteAvenir des structures propres aux anciens combattants et victimes de guerreAnciens combattants—
09/03/2006Question écriteProjet de modification des programmes de France 3Culture—
16/02/2006Question écriteInquiétudes des entreprises des secteurs transformateurs GPLÉconomie—
02/02/2006Question écriteReprise des déchetsÉcologie—
02/02/2006Question écriteNon fiscalisation des indemnités liées à la réparation des préjudices corporelsSécurité sociale—
02/02/2006Question écriteCalcul de la TACA supportée par les entreprises de bricolageÉconomie—
10/11/2005Question écriteTransformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation socialePremier ministre—
25/08/2005Question écriteSituation des associations départementales des PEPÉducation—
24/03/2005Question écriteRéforme de l'administration des anciens combattantsAnciens combattants—
10/03/2005Question écriteRégime social des indépendantsSolidarités—
03/03/2005Question écriteEnseignement de l'histoire et de la géographieÉducation—
03/02/2005Question écriteProjet de décret sur la qualification des médecinsSolidarités—
03/02/2005Question écriteConséquences à prévoir sur la permanence des soins d'une réforme de la qualification des médecinsSolidarités—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
Commission spécialeCommission spéciale05/07/200702/08/2007

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:48

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026