Georges Gruillot
Sénateur
Né le 14/08/1931 (95 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 04/09/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Doubs
01/10/1998 → 30/09/2008
Doubs
02/10/1989 → 30/09/1998
Doubs
04/09/1988 → 01/10/1989
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Sénat
Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2008
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/04/2008 | Question écrite | Maladies orphelinesSanté | — |
| 03/04/2008 | Question écrite | Dispositif bonus-malusÉcologie | — |
| 20/03/2008 | Question écrite | Conditions d'attribution de la carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie Défense et anciens combattants | — |
| 23/08/2007 | Question écrite | Application de l'article 33 de la loi n° 2006-1537 relative au secteur de l'énergieIntérieur | — |
| 28/09/2006 | Question écrite | Statut du fermage en FranceAgriculture | — |
| 03/08/2006 | Question écrite | Réforme des cotisations patronales de sécurité socialeSécurité sociale | — |
| 18/05/2006 | Question écrite | Disparition des horodateurs acceptant des pièces de monnaieÉconomie | — |
| 23/03/2006 | Question écrite | Avenir des structures propres aux anciens combattants et victimes de guerreAnciens combattants | — |
| 09/03/2006 | Question écrite | Projet de modification des programmes de France 3Culture | — |
| 16/02/2006 | Question écrite | Inquiétudes des entreprises des secteurs transformateurs GPLÉconomie | — |
| 02/02/2006 | Question écrite | Reprise des déchetsÉcologie | — |
| 02/02/2006 | Question écrite | Non fiscalisation des indemnités liées à la réparation des préjudices corporelsSécurité sociale | — |
| 02/02/2006 | Question écrite | Calcul de la TACA supportée par les entreprises de bricolageÉconomie | — |
| 10/11/2005 | Question écrite | Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'expérimentation socialePremier ministre | — |
| 25/08/2005 | Question écrite | Situation des associations départementales des PEPÉducation | — |
| 24/03/2005 | Question écrite | Réforme de l'administration des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 10/03/2005 | Question écrite | Régime social des indépendantsSolidarités | — |
| 03/03/2005 | Question écrite | Enseignement de l'histoire et de la géographieÉducation | — |
| 03/02/2005 | Question écrite | Projet de décret sur la qualification des médecinsSolidarités | — |
| 03/02/2005 | Question écrite | Conséquences à prévoir sur la permanence des soins d'une réforme de la qualification des médecinsSolidarités | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission spéciale | Commission spéciale | 05/07/2007 | 02/08/2007 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat