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Georges Mouly

Georges Mouly

Sénateur

Né le 21/02/1931 (95 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Corrèze
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Corrèze

01/10/1998 → 30/09/2008

Sénateur

Corrèze

02/10/1989 → 30/09/1998

Sénateur

Corrèze

02/10/1980 → 01/10/1989

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 31/12/2009 · JO du 01/01/2010

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Relations avec le Parlement

Ancien sénateur de la Corrèze

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
18/09/2008Question écriteDéclaration de TVA pour les professions libéralesÉconomie—
31/07/2008Question écriteApplication de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeursJustice—
31/07/2008Question écriteAugmentation du taux des pensions de réversion dans la fonction publiqueFonction publique—
24/07/2008Question écriteAvenir des centres régionaux de la propriété forestièreAgriculture—
24/07/2008Question écriteDifficultés de fonctionnement des ESATSolidarité—
17/07/2008Question écriteDroits des salariés handicapés des entreprises adaptéesEmploi—
03/07/2008Question écriteEntreprises adaptées de droit publicEmploi—
29/05/2008Question oraleProjet de modernisation territoriale du système de santéSanté—
29/05/2008Question oraleMise en oeuvre de la décentralisation de l'AFPAEmploi—
22/05/2008Question écriteParution du décret prévu à l'alinéa 2 de l'article 5O de la loi SRUÉcologie—
22/05/2008Question écriteFièvre catarrhale ovineAgriculture—
22/05/2008Question écriteRecettes pour l'entretien de la voirie communale dégradée par l'exploitation forestièreBudget—
22/05/2008Question écriteNouvelles dispositions fiscales pour l'emploi à domicile (article 199 sexdecies du code général des impôts)Économie—
15/05/2008Question écriteEntretien des espaces boisés classés Écologie (S.E.)—
15/05/2008Question oraleAvenir des réseaux d'aide spécialisées des élèves en difficulté (RASED)Éducation—
08/05/2008Question écriteInflation législativePremier ministre—
08/05/2008Question écriteAide aux aidants familiauxTravail—
08/05/2008Question écriteSituation des médecins généralistes enseignantsSanté—
01/05/2008Question écritePrincipe d'éloignement entre les bâtiments à usage agricole et les bâtiments à usage d'habitationAgriculture—
24/04/2008Question écriteRecours aux services d'un huissier en cas d'abaissement de la prestation compensatoireJustice—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information "Dépendance"Délégation05/12/200730/09/2008
Délégation pour la planificationDélégation14/10/199809/10/2001

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(16)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:44

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026