Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Tarn
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 20/08/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Tarn
03/10/1977 → 20/08/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(19)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/04/1982 | Question écrite | Inspection générale des affaires administratives de la culture: déroulement de carrièreFonction publique | — |
| 25/03/1982 | Question écrite | Aide spéciale compensatrice: conditions d'applicationCommerce et artisanat | — |
| 11/03/1982 | Question écrite | Commissions administratives paritaires: demande de renseignements statistiquesFonction publique | — |
| 15/01/1982 | Question écrite | Invalides à titre militaire hors guerre: pensionsDéfense | — |
| 13/01/1982 | Question écrite | Société civile professionnelle: fiscalitéBudget | — |
| 03/04/1981 | Question orale | Impositions des plus-values: situation d'un créancier adjudicataire des biens d'un débiteurBudget | — |
| 16/07/1980 | Question écrite | Impositions des plus-values: situation d'un créancier adjudicataire des biens d'un débiteurBudget | — |
| 07/05/1980 | Question orale | Maintien de l'activité charbonnière dans le bassin de CarmauxIndustrie | — |
| 01/03/1980 | Question écrite | Conseillers d'orientation: prise en compte des années effectuées dans le secteur privéÉducation | — |
| 07/02/1980 | Question écrite | Reçus aux concours de préposé: affectationsPostes | — |
| 16/12/1979 | Question écrite | Bassin minier de Carmaux: poursuite du projet de grande découverteIndustrie | — |
| 28/11/1979 | Question écrite | Action sociale en milieu rural: financementAgriculture | — |
| 17/05/1979 | Question écrite | Région Midi-Pyrénées: situation face à l'élargissement de la CEEÉconomie | — |
| 10/05/1979 | Question écrite | Agences immobilières: légalité de certaines pratiquesJustice | — |
| 05/04/1979 | Question écrite | Fonds de commerce annexes à un débit de tabac: situationBudget | — |
| 15/03/1979 | Question écrite | Réduction des montants compensatoires et dévaluation du franc vertAgriculture | — |
| 01/03/1979 | Question écrite | Installations téléphoniques dans le Var: besoins non satisfaitsPostes | — |
| 09/11/1978 | Question écrite | Difficultés des caves coopérativesAgriculture | — |
| 20/07/1978 | Question écrite | Mesures de reconversion en cas de cessation d'exploitation de la mine de CarmauxIndustrie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(18)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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