Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Deux-Sèvres
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Deux-Sèvres
02/10/1986 → 01/10/1995
Deux-Sèvres
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/06/1995 | Question écrite | Réforme du diplôme d'études universitaires généralesÉducation | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour l'organisation de séjours de jeunes à l'étrangerÉquipement | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Allocation de subsistance des personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la natureEnvironnement | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Titularisation des médecins étrangersSanté | — |
| 26/01/1995 | Question écrite | Taux de jachèreAgriculture | — |
| 18/11/1994 | Question orale | Relations avec l'association des nations de l'Asie du Sud-EstAffaires étrangères | — |
| 03/11/1994 | Question écrite | Conditions d'attribution de la qualité d'anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 15/09/1994 | Question écrite | Participation des employeurs à l'effort de constructionBudget | — |
| 25/08/1994 | Question écrite | Collecte des fonds de formation par les chambres consulairesTravail | — |
| 04/08/1994 | Question écrite | Surendettement des particuliers et des famillesJustice | — |
| 14/04/1994 | Question écrite | Développement d'officines parallèles de ventes automobilesEntreprises | — |
| 17/03/1994 | Question écrite | Donneurs de sang bénévolesAffaires sociales | — |
| 04/11/1993 | Question écrite | Disparité de traitement entre mutuelles étudiantesAffaires sociales | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Politique de la santéAffaires sociales | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Marché du maïsAgriculture | — |
| 30/09/1993 | Question écrite | Organisation d'un " Grenelle de la santé "Affaires sociales | — |
| 10/06/1993 | Question écrite | Financement des actions de formation continue par les entreprises de moins de dix salariésTravail | — |
| 29/04/1993 | Question écrite | Traitement de la médaille militaireAnciens combattants | — |
| 29/04/1993 | Question écrite | Situation des assurés des caisses d'assurance maladie des professions indépendantes atteints d'une affection de longue duréeAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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