Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 01/10/2017
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Jura
01/10/2011 → 01/10/2017
Jura
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 01/10/2017
- Groupe du RPR02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/08/2017 | Question écrite | Rôle des gestionnaires forestiers professionnels dans la gestion des forêts privées\r\nAgriculture et alimentation | — |
| 02/03/2017 | Question écrite | Application de la taxe sur la valeur ajoutée aux services rendus par un syndicat mixte Économie et finances | — |
| 29/12/2016 | Question écrite | Projet d'ordonnance ouvrant l'exercice partiel des professions de santé \r\nAffaires sociales et santé | — |
| 24/11/2016 | Question écrite | Soutien des travaux de désamiantage engagés par les particuliers ou les professionnelsEnvironnement, énergie et mer | — |
| 18/11/2016 | Question orale | Désindustrialisation du territoireÉconomie et finances | — |
| 13/10/2016 | Question écrite | Suppression des films plastiques de type « blister »Environnement, énergie et mer | — |
| 04/08/2016 | Question orale | Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups Environnement, énergie et mer | — |
| 28/07/2016 | Question écrite | Conditions d'exercice de la profession de prothésiste dentaireAffaires sociales et santé | — |
| 28/07/2016 | Question écrite | Viabilité économique des pharmacies d'officineAffaires sociales et santé | — |
| 21/07/2016 | Question écrite | Prise en compte des veuves dans le processus d'indemnisation amiable des vétérinaires libéraux ayant exercé un mandat sanitaire pour le compte de l'ÉtatAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 21/07/2016 | Question écrite | Inertie du ministère de l'agriculture pour le règlement amiable d'un contentieux avec les vétérinaires libéraux Agriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 21/07/2016 | Question écrite | Pratique bancaire trop restrictive vis-à-vis des petites entreprises Économie, industrie et numérique | — |
| 21/07/2016 | Question écrite | Prise en charge identique de tous les vétérinaires libéraux ayant exercé un mandat sanitaire pour le compte de l'État Agriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 14/07/2016 | Question orale | Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires françaisAffaires sociales et santé | — |
| 14/07/2016 | Question écrite | Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvageIntérieur | — |
| 14/07/2016 | Question écrite | Utilisation d'une arme par un piégeur non chasseur pour achever un animal classé nuisible victime d'un piègeIntérieur | — |
| 14/07/2016 | Question écrite | Conditions de délivrance des permis de construire pour les exploitations agricolesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 07/07/2016 | Question écrite | Entretien des cours d'eau et police de l'eau Environnement, énergie et mer | — |
| 30/06/2016 | Question écrite | Retraites agricolesAffaires sociales et santé | — |
| 23/06/2016 | Question écrite | Conditions de collecte des huiles usagéesEnvironnement, énergie et mer | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(15)
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(8 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 01:37
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:06
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
