
Gérard Bailly
Sénateur
Né le 28/01/1940 (86 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Jura
01/10/2011 → 01/10/2017
Jura
01/10/2001 → 30/09/2011
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 28/04/1995 · JO du 02/05/1995
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
MAJOR
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/1994 · JO du 01/01/1995
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
AGRICULTEUR, PRESIDENT D'UN CONSEIL GENERAL, CONSEILLER REGI
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 24/10/1990 · JO du 01/11/1990
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
CAPITAINE DE L'ARMEE DE L'AIR
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 05/02/1988 · JO du 06/02/1988
AGRICULTURE/Agriculture et Foret
PDT
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 03/02/1986 · JO du 07/02/1986
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
ADJ CHEF
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 07/02/1979 · JO du 14/02/1979
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
GARDE
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Sénat
Affiliations politiques(3)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 01/10/2017
- Groupe du RPR02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Sénat
Activité parlementaire
Aucune activité parlementaire enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat
Commissions & groupes(15)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| ENERGIE | Délégation | 26/01/2017 | 07/02/2017 |
| MONTAGNE | Délégation | 13/12/2016 | 19/12/2016 |
| CE Atteintes à la biodiversité sur grands projets d'infrastructures | Commission spéciale | 22/11/2016 | 12/06/2017 |
| CCI | Délégation | 10/02/2016 | 01/10/2017 |
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 29/10/2014 | 01/10/2017 |
| Commission d'enquête sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds | Commission spéciale | 10/12/2013 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution | Délégation | 13/03/2013 | 17/07/2013 |
| commission des affaires économiques | Commission permanente | 21/02/2012 | 01/10/2017 |
| Mission commune d'information portant sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé | Délégation | 15/02/2012 | 08/01/2013 |
| Mission commune d'information sur la RGPP | Délégation | 11/01/2011 | 27/06/2011 |
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2014 |
| Commission spéciale sur le crédit à la consommation | Commission spéciale | 29/04/2009 | 30/06/2009 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 10/10/2001 | 15/06/2009 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 03/10/2001 | 20/02/2012 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Résultats municipaux(8 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat