Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Drôme
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Drôme
02/10/1989 → 03/09/1996
Drôme
02/10/1980 → 01/10/1989
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 24/05/1972 · JO du 26/05/1972
TRAVAIL/Trv,Emp.et Form.Prof.
SRE
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 04/07/1996 | Question écrite | Situation des objecteurs de conscience et des organismes les accueillantTravail | — |
| 28/03/1996 | Question écrite | Situation des attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défenseDéfense | — |
| 29/02/1996 | Question écrite | Attachés d'administration centraleFonction publique | — |
| 02/11/1995 | Question écrite | Reconnaissance du brevet de technicien en électroradiologie médicale pour l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicaleSanté publique | — |
| 12/10/1995 | Question écrite | Remboursement des emprunts russesÉconomie | — |
| 22/06/1995 | Question écrite | Conjoints de commerçantsÉconomie | — |
| 06/04/1995 | Question écrite | Financement des associations d'objecteurs de conscienceAffaires sociales | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Régime obligatoire d'indemnités journalières pour les artisansAffaires sociales | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Financement des associations accueillant des objecteurs de conscienceJeunesse et sports | — |
| 16/02/1995 | Question écrite | Décret d'application spécifique aux conducteurs et contrôleurs des travaux publics de l'Etat (TPE)Fonction publique | — |
| 09/02/1995 | Question écrite | Directives européennes relatives à l'utilisation des équipements de travailTravail | — |
| 06/10/1994 | Question écrite | Situation du personnel d'électroradiologieSanté | — |
| 30/06/1994 | Question écrite | Parution du décret relatif aux commissaires-enquêteursEnvironnement | — |
| 19/05/1994 | Question écrite | Difficultés des entreprises d'insertionTravail | — |
| 19/05/1994 | Question écrite | Entretien du lit et des berges des rivièresAgriculture | — |
| 19/05/1994 | Question écrite | Délivrance de cartes d'abonnement par les sociétés d'autoroutesÉquipement | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Agents contractuels du ministère de l'éducationÉducation | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Croix-Rouge française et transports sanitaires d'urgenceSanté | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Remboursement de frais médicaux aux malades du sida traités à domicileSanté | — |
| 01/07/1993 | Question écrite | Psychologues scolairesÉducation | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/1980 | 03/09/1996 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat
