Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Loire
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 01/10/2017
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Haute-Loire
01/10/2011 → 01/10/2017
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Union Centriste01/10/2011 — 01/10/2017
- Groupe Union Centriste et Indépendants01/10/2011 — 01/10/2017
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (16)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/07/2017 | Question orale | Admission post bacEnseignement supérieur, recherche et innovation | — |
| 23/02/2017 | Question écrite | Limites du dispositif Bloctel Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 04/11/2016 | Question orale | Manifestations des policiers Intérieur | — |
| 25/02/2016 | Question écrite | Assurance complémentaire santé des fonctionnairesAffaires sociales et santé | — |
| 11/02/2016 | Question écrite | Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privéÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche | — |
| 10/12/2015 | Question écrite | Publicité vétérinaire dans la presse destinée aux éleveursAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 05/11/2015 | Question écrite | Reconnaissance des métiers d'artCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 20/02/2015 | Question orale | Situation de la médecine libéraleAffaires sociales, santé et droits des femmes | — |
| 04/12/2014 | Question écrite | Statut des assistants familiauxFamille, personnes âgées et autonomie | — |
| 30/10/2014 | Question écrite | Situation des producteurs de porcsAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 17/04/2014 | Question écrite | Compte personnel de prévention et de pénibilité du secteur du bâtimentTravail, emploi et dialogue social | — |
| 13/02/2014 | Question écrite | Taux de TVA applicable aux œuvres d'artCulture et communication | — |
| 16/01/2014 | Question écrite | Régime d'indemnisation des intérimairesTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 19/09/2013 | Question écrite | Imposition des terrains de golf à la taxe foncièreÉconomie et finances | — |
| 27/06/2013 | Question écrite | Rupture d'indemnisation de l'assurance maladie pour certains assurés sociauxAffaires sociales et santé | — |
| 21/06/2013 | Question orale | Financement de la protection socialePremier ministre | — |
| 07/02/2013 | Question écrite | Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendanteArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 07/02/2013 | Question écrite | Régime de retraite supplémentaire d'entrepriseBudget | — |
| 30/11/2012 | Question orale | Réforme de la Politique agricole communeAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 15/12/2011 | Question orale | Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en œuvre du réseau Natura 2000Écologie | — |
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Commissions & groupes(9)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| PLFSS2017 | Délégation | 16/11/2016 | 24/11/2016 |
| FINDEVIE | Délégation | 19/01/2016 | 01/10/2017 |
| Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale | Délégation | 10/12/2014 | 01/10/2017 |
| Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel | Commission spéciale | 22/01/2014 | 13/04/2016 |
| Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé | Commission spéciale | 02/10/2012 | 11/06/2013 |
| Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique | Délégation | 15/02/2012 | 01/10/2012 |
| Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois | Délégation | 30/11/2011 | 30/09/2014 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 01/10/2011 | 01/10/2017 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 01/10/2011 | 01/10/2017 |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(3 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | MACRON Emmanuel | Sénateur/trice |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 20:09
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:35
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
