Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ariège
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ariège
02/10/1989 → 30/09/1998
Ariège
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 11/06/1998 | Question écrite | Impôt sur le revenu : nombre de partsÉconomie | — |
| 21/05/1998 | Question écrite | Redevance SACEM pour les logements-foyers et les instituts médico-éducatifsCulture | — |
| 21/05/1998 | Question écrite | Régularisation des contractuels de la fonction publique territorialeFonction publique | — |
| 03/04/1998 | Question orale | Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-ThermesÉquipement | — |
| 02/04/1998 | Question écrite | Entretien des systèmes d'assainissement non collectifsAménagement du territoire | — |
| 25/12/1997 | Question écrite | Situation des professeurs d'arts plastiques, d'éducation musicale et d'éducation physiqueÉducation | — |
| 11/12/1997 | Question écrite | Réduction d'impôt sur le revenu pour réalisation de travaux dans un logementBudget | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Stationnement des véhicules des médecins et infirmiersIntérieur | — |
| 06/11/1997 | Question écrite | Sécurité sociale : discrimination entre assurésEmploi | — |
| 17/09/1997 | Question orale | Traitement des ordures ménagères par les collectivités territorialesFonction publique | — |
| 20/03/1997 | Question orale | Traitement des ordures ménagères par les collectivités territorialesFonction publique | — |
| 21/11/1996 | Question écrite | Personnels techniques de catégorie A du ministère de la fonction publiqueFonction publique | — |
| 23/10/1996 | Question orale | Financement du Fonds national de développement des adductions d'eauAgriculture | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Justice administrative : droit de timbrePremier ministre | — |
| 17/10/1996 | Question écrite | Bénéfices non commerciaux : frais déductiblesBudget | — |
| 18/07/1996 | Question écrite | Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapéesLogement | — |
| 18/07/1996 | Question écrite | Conditions de déclaration et de contrôle de la taxe de séjourÉquipement | — |
| 04/07/1996 | Question écrite | Bénéfices non commerciaux : déclaration des recettes par les médecins conventionnésBudget | — |
| 04/07/1996 | Question écrite | Bénéfice imposable : dépréciation d'un élément incorporelBudget | — |
| 29/06/1995 | Question écrite | Réforme de la formation initiale des orthophonistesSanté publique | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 07/10/1980 | 30/09/1998 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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