Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ain
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ain
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(16)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/07/1988 | Question orale | Interventions économiques des collectivités localesCollectivités territoriales | — |
| 26/03/1987 | Question écrite | Situation juridique des travailleurs à domicileAffaires sociales | — |
| 14/11/1986 | Question orale | Nombre de centres de destruction du pyralèneEnvironnement | — |
| 30/05/1985 | Question écrite | Harmonisation de la rémunération entre cadres techniques et administratifs du ministèreUrbanisme | — |
| 28/02/1985 | Question écrite | Tarif de l'électricité dans les communes proches des centrales nucléairesRedéploiement industriel | — |
| 07/07/1983 | Question écrite | Sécurité des travailleurs sur les voies ferréesTransports | — |
| 13/01/1983 | Question écrite | Conducteurs des travaux publics de l'Etat: reclassementPremier ministre | — |
| 12/05/1982 | Question orale | Centrale nucléaire de Golfech: avantages financiers pour la région Midi-PyrénéesÉnergie | — |
| 18/02/1982 | Question écrite | Sociétés d'économie mixte: bénéfice des contrats emploi-formationTravail | — |
| 28/11/1981 | Question écrite | Contrat de location attribution consenti par les sociétés coopératives d'HLM: fiscalitéBudget | — |
| 20/08/1981 | Question écrite | Sécurité des travailleurs sur les voies ferrées: modification des normesTransports | — |
| 20/08/1981 | Question écrite | Nappes phréatiques utilisées pour le chauffageEnvironnement | — |
| 08/04/1981 | Question écrite | Conduite des tracteurs agricolesTransports | — |
| 15/01/1981 | Question écrite | EDF: augmentation abusive du coût des travaux d'électrificationÉconomie | — |
| 10/10/1980 | Question écrite | Contrats de location attribution: fiscalitéBudget | — |
| 10/10/1980 | Question écrite | Handicapés moteurs: équipement des voituresTransports | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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