Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 03/12/1987
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
03/10/1983 → 03/12/1987
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 05/11/1987 | Question écrite | Application de la loi relative à certaines situations résultant des événements d'Afrique du NordRapatriés | — |
| 15/10/1987 | Question écrite | Enseignement des sciences et techniques biologiques et géologiquesÉducation | — |
| 09/10/1987 | Question orale | Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)Économie | — |
| 03/09/1987 | Question écrite | Dangers de la désectorisation scolaireÉducation | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Application de la loi relative à la formation et la carrière du personnel communalCoopération | — |
| 12/06/1987 | Question orale | Réforme de la loi RoyerCommerce et artisanat | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Financement des hébergements touristiques: bilan d'étudeTourisme | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Pluri-activité et emploi saisonnier en CAPCIR (Pyrénées-Orientales): bilan d'étudeTourisme | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Titres de pensions: suppression des forclusionsAnciens combattants | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Circuits de commercialisation des produits touristiques en zones de montagne enneigée: bilan d'étudeTourisme | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Attitude des élus des collectivités territoriales à l'égard du patrimoine du XXème siècle: bilan d'étudeCulture | — |
| 07/05/1987 | Question écrite | Suivi scientifique du récif artificiel de Port-la-Nouvelle (Aude): bilan d'étudeMer | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Suite réservée aux conclusions d'une étude relative au développement des activités de sciageAgriculture | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Suite réservée aux conclusions d'études consacrées à la filière bois et à l'exploitation du liègeAgriculture | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Suite réservée à une étude relative aux risques liés à l'activité des PME commercialesCommerce et artisanat | — |
| 23/04/1987 | Question écrite | Suite réservée à une étude sur la promotion de l'emploi en zone défavoriséeAgriculture | — |
| 02/04/1987 | Question écrite | Qualité de ressortissants de l'office national des combattants et victimes de guerre aux veuves de combattantsAnciens combattants | — |
| 02/04/1987 | Question écrite | Campagne double aux anciens combattants d'Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 02/04/1987 | Question écrite | Rétablissement de la proportionnalité des pensionsAnciens combattants | — |
| 02/04/1987 | Question écrite | Mention "guerre" sur le titre de pension des anciens combattants d'Afrique du NordÉconomie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(19)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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