Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Loire
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(18)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 06/07/2000 | Question écrite | Situation des infirmiers anesthésistesSanté | — |
| 30/03/2000 | Question écrite | Choix par les parents de l'établissement d'accueil d'enfants handicapésSanté | — |
| 27/05/1999 | Question écrite | Remboursement des cures thermalesSanté | — |
| 27/11/1997 | Question écrite | Espaces urbanisés des communesÉquipement | — |
| 23/05/1996 | Question écrite | Dotation instituteurÉducation | — |
| 07/07/1994 | Question écrite | Manque de praticiens radiologues dans les hôpitaux publicsSanté | — |
| 07/07/1994 | Question écrite | Laboratoires d'analyses médicalesSanté | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Industrie du cycle de la LoireIndustrie | — |
| 05/05/1994 | Question écrite | Dépenses éligibles au FCTVABudget | — |
| 17/03/1994 | Question écrite | Politique de diversification d'EDF-GDFIndustrie | — |
| 11/11/1993 | Question écrite | Suppression de la taxe sur les produits forestiers destinée au BAPSAAgriculture | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Enseignement de la biologie-géologieÉducation | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Financement des centres d'aide par le travailAffaires sociales | — |
| 08/07/1993 | Question écrite | Hausse de la taxe intérieure sur les produits pétroliersÉquipement | — |
| 10/06/1993 | Question écrite | Industrie de la palette et de l'emballage en boisIndustrie | — |
| 29/04/1993 | Question écrite | Respect des droits de l'homme en YougoslavieAffaires étrangères | — |
| 18/02/1993 | Question écrite | Situation en ex-YougoslavieAffaires étrangères | — |
| 18/02/1993 | Question écrite | Capital minimum des sociétés de caution mutuelle artisanalesCommerce et artisanat | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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