Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Loire
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Loire
01/10/1998 → 30/09/2001
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe du RPR05/10/1998 — 30/09/2001
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/1998 — 04/10/1998
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 15/12/2000 | Question orale | Epandage des boues d'épurationAgriculture | — |
| 10/11/2000 | Question orale | Mesures contre le développement de l'épidémie de "vache folle"Premier ministre | — |
| 13/10/2000 | Question orale | Reconstitution des forêts dévastées par la tempête de 1999Agriculture | — |
| 12/10/2000 | Question écrite | TVA applicable au secteur de la restaurationÉconomie | — |
| 06/10/2000 | Question orale | Transport du bois arraché pendant les tempêtes de décembre 1999Équipement | — |
| 22/06/2000 | Question écrite | Remboursement de la TVA à taux réduit sur les travaux dans les logementsÉconomie | — |
| 22/06/2000 | Question écrite | Mesures en faveur de la filière bois à la suite de la tempête de décembre 1999Économie | — |
| 22/06/2000 | Question écrite | Statut de conjoint collaborateur dans les exploitations agricolesAgriculture | — |
| 07/04/2000 | Question orale | Devenir des réformes dans l'éducation nationaleÉducation | — |
| 21/12/1999 | Question orale | Coût du recyclage des déchets pour les communesAménagement du territoire | — |
| 09/12/1999 | Question orale | Gestion des déchets par les collectivités localesÉconomie | — |
| 02/12/1999 | Question écrite | Reports d'incorporation et emploiDéfense | — |
| 02/12/1999 | Question écrite | Financement des services départementaux d'incendie et de secoursIntérieur | — |
| 24/11/1999 | Question orale | Financement des travaux sur les routes nationales dans la région AuvergneÉquipement | — |
| 18/11/1999 | Question écrite | Taux de TVA applicable sur les travaux de réhabilitation d'immeubles appartenant aux collectivités localesÉconomie | — |
| 11/11/1999 | Question écrite | Politique forestièreAgriculture | — |
| 11/11/1999 | Question écrite | Avenir du fonds pour l'installation agricoleAgriculture | — |
| 11/11/1999 | Question écrite | Indemnisation des porteurs d'emprunts russesÉconomie | — |
| 14/10/1999 | Question écrite | Contribution des organismes sociaux au financement de la réduction du temps de travailEmploi | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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