Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Val-d'Oise
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Val-d'Oise
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/12/1994 | Question écrite | Aide à la scolaritéÉducation | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Zones d'accueil pour les populations non sédentairesIntérieur | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Financement des centres d'aide par le travailAffaires sociales | — |
| 11/02/1993 | Question écrite | Responsabilité des médecins en cas d'utilisation de l'angioplastie artérielle coronaireSanté | — |
| 11/02/1993 | Question écrite | Situation de la commune de Soisy (Val-d'Oise) au regard de la dotation de solidarité urbaineCollectivités locales | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Contenu de la notice concernant le nouveau timbre à 2,50 FPostes | — |
| 09/07/1992 | Question écrite | Contrats des compagnies d'assurance garantissant le risque statutaire des personnels de la fonction publique territorialeÉconomie | — |
| 04/06/1992 | Question écrite | Lutte contre l'insécurité dans le département du Val-d'OiseIntérieur | — |
| 12/03/1992 | Question écrite | Etablissements moyen séjour de soins et de réadaptation : limitation à la carte sanitaire régionaleAffaires sociales | — |
| 30/01/1992 | Question écrite | Urbanisation de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (Val-d'Oise)Ville | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Formation des maîtresÉducation | — |
| 26/09/1991 | Question écrite | Financement des services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 27/06/1991 | Question écrite | Limite d'âge pour l'entrée au collègeÉducation | — |
| 13/06/1991 | Question écrite | Coordination des services de policeIntérieur | — |
| 06/06/1991 | Question écrite | Législation sur le port d'armesIntérieur | — |
| 05/06/1991 | Question orale | Conséquences du développement de l'aéroport de RoissyÉquipement | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Difficultés d'application de la contribution sociale généraliséeÉconomie | — |
| 14/03/1991 | Question écrite | Coordination des services de policeIntérieur | — |
| 07/02/1991 | Question écrite | Pouvoir d'achat des prestations familialesAffaires sociales | — |
| 06/12/1990 | Question écrite | Cotisations Assedic des aides à domicile en cas de rupture du contrat de travailTravail | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
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Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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