Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Lot-et-Garonne
- Début de mandat
- 11/06/1967
- Fin de mandat
- 01/10/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Lot-et-Garonne
02/10/1974 → 02/10/1983
Lot-et-Garonne
11/06/1967 → 01/10/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/09/1983 | Question écrite | Etablissements agréés: abattement fiscalÉconomie | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Transports: conséquences de la nouvelle législationBudget | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | CSFE: délégués français de SuisseRelations extérieures | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Droits d'enregistrement lors des mutations sur fonds de commerce, cessions de parts sociales et actions non cotées en bourseBudget | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Situation juridique des détenteurs d'orBudget | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Radios locales: agrémentCommunication | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Situation juridique des journalistes des radios locales privéesCommunication | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Eclairage des véhicules en ville: testsTransports | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation des litsAffaires sociales | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Prélèvements d'organes: campagne d'informationCommunication | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | I.G.F.: possibilité d'une déclaration rectificativeÉconomie | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Participation des moniteurs et directeurs d'auto-école au service des épreuves audiovisuelles du permis de conduireTransports | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Utilisation du gaz de pétrole liquéfiéIndustrie | — |
| 22/09/1983 | Question écrite | Biogénétique: développementIndustrie | — |
| 08/09/1983 | Question écrite | Réglementation de l'organisation de la profession bancaireÉconomie | — |
| 01/09/1983 | Question écrite | Financement de garderies pour enfants non scolarisablesAffaires sociales | — |
| 01/09/1983 | Question écrite | Prime aux vaches laitièresAgriculture | — |
| 04/08/1983 | Question écrite | Attributions des bureaux de postePostes | — |
| 04/08/1983 | Question écrite | Méthodes utilisées par certains cabinets spécialisés dans la recherche de personnelsJustice | — |
| 04/08/1983 | Question écrite | Acquisition d'un fonds de commerce par une société suisseÉconomie | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des finances | Commission permanente | 07/10/1980 | 02/10/1983 |
| commission de la culture | Commission permanente | 11/10/1967 | 07/10/1980 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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