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Hervé Marseille

Hervé Marseille

Sénateur

Groupe Union Centriste et Indépendants

Né le 20/08/1954 (72 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Répartition des votes

Pour 12 (60.0%) Contre 5 (25.0%) Abstention 0 (0.0%) Absent 3 (15.0%)

Mandat en cours

Type
Sénateur
Département
Hauts-de-Seine
Groupe politique
Groupe Union Centriste et Indépendants
Début de mandat
02/10/2023

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

SénateurEn cours

Hauts-de-Seine · Groupe Union Centriste et Indépendants

02/10/2023 → aujourd'hui

Sénateur

Hauts-de-Seine

02/10/2017 → 01/10/2023

Sénateur

08/10/2014 → 03/10/2017

Sénateur

Hauts-de-Seine

01/10/2011 → 01/10/2017

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Palais du Luxembourg, siège du SénatBureau AN/SénatDXR / CC BY-SA 3.0

15 rue de Vaugirard
75291 Paris Cedex 06

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Affiliations politiques(5)

  • Groupe Union Centriste03/10/2023 — en cours
  • Groupe Union Centriste et Indépendants03/10/2023 — en cours
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe02/10/2023 — 02/10/2023
  • Groupe Union Centriste01/10/2011 — 01/10/2023
  • Groupe Union Centriste et Indépendants01/10/2011 — 01/10/2023

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs(4)

  • Elsa AURIOLactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Rémy FERNIOTactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Sabine LAKE-LOPEZactif
    25/08/2026 — aujourd'hui
  • Jacques VEKEMANactif
    25/08/2026 — aujourd'hui

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Activité parlementaire(20)

Rubriques (11)
Ministère attributaire (14)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
05/11/2026Question écriteDissolution de l'office public habitat Seine Ouest HabitatVille et Logement—
16/04/2026Question orale1er mai et état du débat publicPremier ministre—
12/03/2026Question écriteFinancement de l'enseignement privé sous contrat d'associationÉducation nationale—
12/03/2026Question écriteCommission du redécoupage électoralIntérieur —
15/01/2026Question écriteBouclier tarifaire 2023 et bailleurs sociauxVille et Logement—
06/11/2025Question écriteCumul emploi-retraite des assistants maternels et familiauxSanté, familles, autonomie et personnes handicapées—
26/06/2025Question écriteTarifs préférentiels pour les déplacements des enfants organisés par les communesTransports—
01/05/2025Question écriteDissolution de l'office public habitat Seine Ouest HabitatLogement—
01/05/2025Question écriteMoratoire des machines à voterIntérieur —
23/01/2025Question écriteCrématoriums pour animaux et risques de pollutionTransition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche—
16/01/2025Question écriteConseils régionaux de l'ordre des médecins et groupes d'imagerie médicale privésSanté et accès aux soins—
10/10/2024Question écriteCumul emploi-retraite des assistants maternels et familiauxSanté et accès aux soins—
10/10/2024Question écriteInclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriquesTransition écologique, énergie, climat et prévention des risques—
10/10/2024Question écriteAccessibilité du code de la route aux personnes sourdes en Ile-de-FranceIntérieur—
10/10/2024Question écriteProduit des amendes de policeIntérieur—
18/04/2024Question écriteCumul emploi-retraite des assistants maternels et familiauxTravail, santé et solidarités—
22/02/2024Question écriteInclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriquesTransition écologique et cohésion des territoires—
15/02/2024Question écriteAccessibilité du code de la route aux personnes sourdes en Ile-de-FranceTravail, santé et solidarités—
21/12/2023Question écriteProduit des amendes de policeIntérieur et outre-mer—
12/10/2023Question écriteDissolution de l'office public habitat Seine Ouest HabitatTransition écologique et cohésion des territoires—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Commissions & groupes(58)

NomTypeDébutFin
commission des affaires socialesCommission permanente06/10/2026en cours
AucuneCommission permanente01/10/202605/10/2026
RIPODélégation17/07/202621/07/2026
PREVDélégation02/06/202605/06/2026
PRIVDélégation08/04/202615/04/2026
CMP PPL Personnes condamnées pour homosexualitéDélégation12/01/202616/01/2026
PALMDélégation12/06/202526/06/2025
PROCDélégation02/04/202511/04/2025
NARCDélégation02/04/202511/04/2025
DSOLDélégation27/03/202502/04/2025
TRANDélégation19/02/202507/03/2025
INGEDélégation22/05/202430/05/2024
TESTDélégation03/04/202410/04/2024
IFAMDélégation15/02/202416/02/2024
commission des loisCommission permanente04/10/202330/09/2026
AucuneCommission permanente02/10/202303/10/2023
ENFADélégation01/06/202301/06/2023
RENODélégation09/03/202310/03/2023
PPLPOMPIERSDélégation05/10/2021en cours
CRISDélégation20/05/202121/05/2021
DETENTIODélégation23/03/202125/03/2021
EAUPOTABDélégation23/03/202125/03/2021
PJLOELECDélégation11/03/202123/03/2021
JUSTMINEURSDélégation11/03/202123/03/2021
URGSANDélégation11/03/202123/03/2021
PJLELECDélégation11/03/202123/03/2021
JUSTIPENDélégation04/03/202109/03/2021
ELECTPDRDélégation02/03/202105/03/2021
REPORTDélégation11/02/2021en cours
JUSTMINEURSDélégation04/02/2021en cours
URGSANDélégation28/01/2021en cours
PJLELECDélégation10/12/2020en cours
PJLOELECDélégation10/12/2020en cours
CESEDélégation30/10/2020en cours
CSIDélégation22/10/2020en cours
SORTIEDélégation22/06/202026/06/2020
ELECTIONSDélégation10/06/202016/06/2020
CRISEDélégation27/05/202003/06/2020
SANITAIREDélégation04/05/202010/05/2020
COVID19Délégation19/03/202023/03/2020
HAINEDélégation18/12/201909/01/2020
Commission spéciale sur la bioéthiqueCommission spéciale16/10/201907/10/2020
REFORMEDélégation26/11/201814/12/2018
JURIDICTIONSDélégation26/11/201814/12/2018
VIOLENCESDélégation10/07/201824/07/2018
OEPDélégation19/06/201804/07/2018
SECRETDélégation22/05/201825/05/2018
EAUDélégation18/04/201818/05/2018
EUROPEENDélégation17/04/201820/04/2018
JO2024Délégation07/02/201821/02/2018
GEMAPIDélégation19/12/201720/12/2017
PARISDélégation01/12/201707/12/2017
TERRORISMEDélégation05/10/201710/10/2017
commission des loisCommission permanente04/10/201701/10/2023
PLFR2016Délégation16/12/201619/12/2016
commission des financesCommission permanente16/07/201403/10/2017
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricitéCommission spéciale15/02/201201/10/2012
commission des affaires socialesCommission permanente01/10/201115/07/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 06/11/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Financement de campagne(1)

Sénatoriales 2023

Approuvé après réformation
Dépenses
24 483 €
Recettes
29 778 €
Dons
3 200 €
Apport personnel
24 800 €
Concours de partis
1 778 €
Remboursement
19 505 €

Les comptes de campagne sont publiés par la CNCCFP depuis les élections législatives de 2012.

Source : CNCCFP via data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 15/10/2026

Parrainages et engagements(2)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2022Parrainage présidentielPÉCRESSE ValérieSénateur
2017Parrainage présidentielFILLON FrançoisSénateur/trice

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés(184)

Organes dirigeants(155)

  • Observatoire régional du foncier en Ile-de-FranceMembre du Conseil d'administration
    24/06/2026
  • UDIPrésident
    24/06/2026
  • SEDIFMembre du bureau
    24/06/2026
  • Groupe parlementaire Union Centriste Union centristePrésident
    24/06/2026
  • OPH Seine Ouest HabitatMembre du CA
    24/06/2026
  • Fédération régionale des EPL d'Île de FrancePrésident d'honneur
    24/06/2026
  • SYCTOMMembre du bureau
    24/06/2026
  • Seine Ouest Entreprise et EmploiPrésident
    24/06/2026
  • SCI [Données non publiées]Associé fondateur
    24/06/2026
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    24/06/2026
  • Forum Métropolitain du Grand Parismembre du conseil
    24/06/2026
  • Commission départementale statuant sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux du 92membre
    24/06/2026
  • SAC Horizon HabitatAdministrateur
    24/06/2026
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatPrésident
    24/06/2026
  • SEMADSadministrateur
    24/06/2026
  • Fédération nationale des OPHmembre du conseil fédéral
    24/06/2026
  • CEA Commission Locale d'informationmembre du collège élus de la CLI-FAR
    24/06/2026
  • SA HLM Pierres et Lumièresreprésentant titulaire de GPSO
    24/06/2026
  • SOHPMembre du Conseil de surveillance
    24/06/2026
  • Association des présidents de groupe au SénatVice-président
    24/06/2026
  • Comité stratégique du conseil de surveillance de la Société du Grand ParisMembre
    24/06/2026
  • Fédération nationale des EPLVice-Président
    24/06/2026
  • UDIPrésident délégué
    24/06/2026
  • Association Union des démocrates des radicaux et des libérauxtrésorier
    24/06/2026
  • Force Européenne DémocratePrésident
    24/06/2026
  • Fédération UDI des Hauts-de-SeinePrésident
    24/06/2026
  • Groupe parlementaire Union Centriste Union centristePrésident
    12/02/2026
  • Fédération nationale des OPHmembre du conseil fédéral
    21/04/2025
  • Commission départementale statuant sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux du 92membre
    21/04/2025
  • SYCTOMMembre du bureau
    21/04/2025
  • Force Européenne DémocratePrésident
    21/04/2025
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    21/04/2025
  • Fédération UDI des Hauts-de-SeinePrésident
    21/04/2025
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatPrésident
    21/04/2025
  • CEA Commission Locale d'informationmembre du collège élus de la CLI-FAR
    21/04/2025
  • SAC Horizon HabitatAdministrateur
    21/04/2025
  • OPH Seine Ouest HabitatMembre du CA
    21/04/2025
  • UDIPrésident
    21/04/2025
  • SA HLM Pierres et Lumièresreprésentant titulaire de GPSO
    21/04/2025
  • Association des présidents de groupe au SénatVice-président
    21/04/2025
  • SOHPMembre du Conseil de surveillance
    21/04/2025
  • Observatoire régional du foncier en Ile-de-FranceMembre du Conseil d'administration
    21/04/2025
  • Fédération régionale des EPL d'Île de FrancePrésident d'honneur
    21/04/2025
  • Comité stratégique du conseil de surveillance de la Société du Grand ParisMembre
    21/04/2025
  • Association Union des démocrates des radicaux et des libérauxtrésorier
    21/04/2025
  • SCI [Données non publiées]Associé fondateur
    21/04/2025
  • SEDIFMembre du bureau
    21/04/2025
  • OPH Seine Ouest HabitatMembre du CA
    21/04/2025
  • SYCTOMMembre du bureau
    21/04/2025
  • SCI [Données non publiées]Associé fondateur
    21/04/2025
  • Groupe parlementaire Union Centriste Union centristePrésident
    21/04/2025
  • Fédération nationale des OPHmembre du conseil fédéral
    21/04/2025
  • SAC Horizon HabitatAdministrateur
    21/04/2025
  • Groupe parlementaire Union Centriste Union centristePrésident
    21/04/2025
  • SOHPVice Président du conseil de surveillance
    21/04/2025
  • UDIsecrétaire général adjoint
    21/04/2025
  • SEMADSVice-président
    21/04/2025
  • Seine Ouest Entreprise et EmploiPrésident
    21/04/2025
  • SEMADSadministrateur
    21/04/2025
  • Fédération nationale des EPLVice-Président
    21/04/2025
  • Forum Métropolitain du Grand Parismembre du conseil
    21/04/2025
  • Comité stratégique du conseil de surveillance de la Société du Grand ParisMembre
    21/03/2024
  • Fédération régionale des EPL d'Île de FrancePrésident d'honneur
    21/03/2024
  • Observatoire régional du foncier en Ile-de-FranceMembre du Conseil d'administration
    21/03/2024
  • Association des présidents de groupe au SénatVice-président
    21/03/2024
  • SCI [Données non publiées]Associé fondateur
    21/03/2024
  • SCI [Données non publiées]Gérant
    21/03/2024
  • SEMADSVice-président
    21/03/2024
  • UDIPrésident
    21/03/2024
  • UDIPrésident délégué
    21/03/2024
  • CEA Commission Locale d'informationmembre du collège élus de la CLI-FAR
    21/03/2024
  • SA HLM Pierres et Lumièresreprésentant titulaire de GPSO
    21/03/2024
  • SOHPMembre du Conseil de surveillance
    21/03/2024
  • SOHPVice Président du conseil de surveillance
    21/03/2024
  • Commission départementale statuant sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux du 92membre
    21/03/2024
  • Forum Métropolitain du Grand Parismembre du conseil
    21/03/2024
  • SEMADSadministrateur
    21/03/2024
  • SEDIFMembre du bureau
    21/03/2024
  • Fédération UDI des Hauts-de-SeinePrésident
    21/03/2024
  • UDIsecrétaire général adjoint
    21/03/2024
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatPrésident
    21/03/2024
  • Association Union des démocrates, des radicaux et des libérauxtrésorier
    21/03/2024
  • Force Européenne DémocratePrésident
    21/03/2024
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    21/03/2024
  • Fédération nationale des EPLVice-Président
    21/03/2024
  • Seine Ouest Entreprise et EmploiPrésident
    21/03/2024
  • Association Union des démocrates, des radicaux et des libérauxtrésorier
    21/03/2024
  • UDIPrésident
    06/01/2024
  • Force Européenne DémocratePrésident
    06/01/2024
  • OPH Seine Ouest HabitatMembre du CA
    06/01/2024
  • SYCTOMMembre du bureau
    06/01/2024
  • Seine Ouest Entreprise et EmploiPrésident
    06/01/2024
  • Fédération nationale des OPHmembre du conseil fédéral
    06/01/2024
  • SEMADSVice-président
    06/01/2024
  • Fédération nationale des EPLVice-Président
    06/01/2024
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    06/01/2024
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatPrésident
    06/01/2024
  • UDIsecrétaire général adjoint
    06/01/2024
  • Fédération UDI des Hauts-de-SeinePrésident
    06/01/2024
  • SEDIFMembre du bureau
    06/01/2024
  • SEMADSadministrateur
    06/01/2024
  • Forum Métropolitain du Grand Parismembre du conseil
    06/01/2024
  • Commission départementale statuant sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux du 92membre
    06/01/2024
  • SOHPVice Président du conseil de surveillance
    06/01/2024
  • SOHPMembre du Conseil de surveillance
    06/01/2024
  • SA HLM Pierres et Lumièresreprésentant titulaire de GPSO
    06/01/2024
  • CEA Commission Locale d'informationmembre du collège élus de la CLI-FAR
    06/01/2024
  • UDIPrésident délégué
    06/01/2024
  • SAC Horizon HabitatAdministrateur
    06/01/2024
  • SCI [Données non publiées]Gérant
    06/01/2024
  • SCI [Données non publiées]Associé fondateur
    06/01/2024
  • Association des présidents de groupe au SénatVice-président
    06/01/2024
  • Observatoire régional du foncier en Ile-de-FranceMembre du Conseil d'administration
    06/01/2024
  • Association Union des démocrates, des radicaux et des libérauxtrésorier
    06/01/2024
  • UDIPrésident délégué
    04/12/2023
  • CEA Commission Locale d'informationmembre du collège élus de la CLI-FAR
    04/12/2023
  • SA HLM Pierres et Lumièresreprésentant titulaire de GPSO
    04/12/2023
  • SOHPMembre du Conseil de surveillance
    04/12/2023
  • SOHPVice Président du conseil de surveillance
    04/12/2023
  • Association Union des démocrates, des radicaux et des libérauxtrésorier
    04/12/2023
  • Commission départementale statuant sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux du 92membre
    04/12/2023
  • Forum Métropolitain du Grand Parismembre du conseil
    04/12/2023
  • SEMADSadministrateur
    04/12/2023
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatVice-Président
    04/12/2023
  • SYCTOMPrésident
    04/12/2023
  • OPH Seine Ouest HabitatPrésident
    04/12/2023
  • SyelomVice-Président
    04/12/2023
  • Conseil général des Hauts-de-SeineVice-président
    04/12/2023
  • CESEmembre
    04/12/2023
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    04/12/2023
  • SEDIFMembre du bureau
    04/12/2023
  • Fédération UDI des Hauts-de-SeinePrésident
    04/12/2023
  • UDIsecrétaire général adjoint
    04/12/2023
  • Association de gestion du groupe UDI-UC du SénatPrésident
    04/12/2023
  • Force Européenne DémocratePrésident
    04/12/2023
  • Fédération régionale d'Ile-de-France des EPLPrésident
    04/12/2023
  • Fédération nationale des EPLVice-Président
    04/12/2023
  • SEMADSVice-président
    04/12/2023
  • Fédération nationale des OPHmembre du conseil fédéral
    04/12/2023
  • Seine Ouest Entreprise et EmploiPrésident
    04/12/2023
  • SYCTOMMembre du bureau
    04/12/2023
  • OPH Seine Ouest HabitatMembre du CA
    04/12/2023
  • UDIPrésident
    04/12/2023
  • SAC Horizon HabitatAdministrateur
    04/12/2023
  • comité stratégique de la Société du Grand Parismembre désigné par le Sénat
    04/12/2023
  • Association des Maires des Hauts-de-SeineSecrétaire général
    04/12/2023
  • Association des Maires de FranceVice Président
    04/12/2023
  • Syndicat mixte Paris Métropolemembre du bureau
    04/12/2023
  • Association des Maires de FranceVice Président
    04/12/2023
  • Conseil général des Hauts-de-SeineVice-président
    04/12/2023
  • Association des Maires des Hauts-de-SeineSecrétaire général
    04/12/2023
  • comité stratégique de la Société du Grand Parismembre désigné par le Sénat
    04/12/2023
  • SyelomVice-Président
    04/12/2023
  • CESEmembre
    04/12/2023
  • Syndicat mixte Paris Métropolemembre du bureau
    04/12/2023

Fonctions électives annexes(25)

  • Conseiller municipal Meudon
    24/06/2026
  • Métropole du Grand Paris conseiller métropolitain
    24/06/2026
  • Membre du conseil de Grand Paris Seine Ouest
    24/06/2026
  • Conseiller municipal Meudon
    21/04/2025
  • Membre du conseil de Grand Paris Seine Ouest
    21/04/2025
  • Métropole du Grand Paris conseiller métropolitain
    21/04/2025
  • Membre du conseil de Grand Paris Seine Ouest
    21/04/2025
  • Membre du conseil de Grand Paris Seine Ouest
    21/04/2025
  • Membre du conseil de Grand Paris Seine Ouest
    21/04/2025
  • Métropole du Grand Paris conseiller métropolitain
    21/03/2024
  • Conseiller municipal Meudon
    21/03/2024
  • Métropole du Grand Paris conseiller métropolitain
    06/01/2024
  • Conseiller municipal Meudon
    06/01/2024
  • Maire honoraire de Meudon
    04/12/2023
  • Métropole du Grand Paris conseiller métropolitain
    04/12/2023
  • Conseiller municipal Meudon
    04/12/2023
  • vice-président de l'association des présidents de groupe au sénat
    04/12/2023
  • Maire
    04/12/2023
  • Maire honoraire de Meudon
    04/12/2023
  • vice-président de l'association des présidents de groupe au sénat
    04/12/2023
  • Membre du CA Observatoire régional du foncier en IDF
    04/12/2023
  • Président du groupe parlementaire Union centriste
    04/12/2023
  • Maire
    04/12/2023
  • Président du groupe parlementaire Union centriste
    04/12/2023
  • Membre du CA Observatoire régional du foncier en IDF
    04/12/2023

Autres(4)

  • SCI [Données non publiées]100 parts
    24/06/2026
  • SCI [Données non publiées]100 parts
    21/04/2025
  • SCI [Données non publiées]100 parts
    21/03/2024
  • SCI [Données non publiées]100 parts
    06/01/2024

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data) — dernière récupération le 20/11/2026

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyensPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souverainePour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociauxPour
21/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
21/07/2026sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire le projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimesPour
09/07/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminellesPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 3 rectifié ter, présenté par M. Vincent Capo-Canellas et plusieurs de ses collègues, et n° 210 rectifié bis, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementPour
07/07/2026sur les amendements identiques n° 209 rectifié ter, présenté par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues, et n° 409 rectifié bis, présenté par Mme Martine Berthet et plusieurs de ses collègues, à l'article 4 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementPour
07/07/2026sur la motion n° 57, présentée par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant au renvoi en commission du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur les amendements identiques n° 114 rectifié, présenté par M. Pierre Ouzoulias, et n° 164 rectifié ter, présenté par M. Laurent Lafon et plusieurs de ses collègues, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementAbsent
07/07/2026sur les amendements identiques n° 154 rectifié, présenté par M. Bernard Delcros et plusieurs de ses collègues, n° 207 rectifié bis, présenté par M. Yves Bleunven et plusieurs de ses collègues, et n° 410, présenté par le Gouvernement, à l'article 2 du projet de loi visant la relance et la décentralisation du logementContre
07/07/2026sur la motion n° 2, présentée par Mme Christine Bonfanti-Dossat au nom de la commission des affaires sociales, tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture)Pour
02/07/2026sur l'ensemble du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesPour
01/07/2026sur les amendements identiques n° 283 rectifié, présenté par Mme Nathalie Delattre et plusieurs de ses collègues, n° 496, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 718, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, n° 768, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, et n° 996 rectifié bis, présenté par M. Marc Séné et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 6 du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
01/07/2026sur les amendements identiques n° 584 rectifié, présenté par M. Hervé Gillé et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 847 rectifié bis, présenté par M. Henri Cabanel et plusieurs de ses collègues, et n° 861, présenté par le Gouvernement, à l'article 5 quater A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
30/06/2026sur les amendements identiques n° 392, présenté par M. Ronan Dantec et plusieurs de ses collègues, n° 473, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 714, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 5 A du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesContre
30/06/2026sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défensePour
29/06/2026sur l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesAbsent
29/06/2026sur les amendements identiques n° 398, présenté par M. Daniel Salmon et plusieurs de ses collègues, n° 462, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 713, présenté par M. Gérard Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° 856, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 2 quater du projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricolesAbsent

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 21/11/2026 à 01:09

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 21/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:07

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026