Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ardennes
- Début de mandat
- 09/07/1996
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ardennes
01/10/1998 → 18/10/2004
Ardennes
09/07/1996 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 18/10/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/06/2004 | Question écrite | Activité du comité du contentieux des enquêtes statistiquesÉconomie | — |
| 18/03/2004 | Question écrite | Approvisionnement des entreprises en acierIndustrie | — |
| 14/02/2003 | Question orale | Politique agricole communeAgriculture | — |
| 16/01/2003 | Question écrite | Recrutement de moniteurs titulaires du BEESANSports | — |
| 29/08/2002 | Question écrite | Contenu du décret n° 2002-680 par rapport à l'exploitation des micro-carrières sans but lucratifÉcologie | — |
| 25/04/2002 | Question écrite | Situation des associations gestionnaires d'établissements pour personnes handicapées mentalesEmploi | — |
| 25/04/2002 | Question écrite | Exercice du droit de substitution exercé par une SAFERBudget | — |
| 01/11/2001 | Question écrite | Missions des SDIS et remboursement de certains fraisIntérieur | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Communes associées et élections municipalesIntérieur | — |
| 16/11/2000 | Question écrite | Régime d'assurance vieillesse des professions artisanalesEmploi | — |
| 17/02/2000 | Question écrite | Financement de l'allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontairesIntérieur | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Situation du secteur de l'abattage et de la transformation des viandesEmploi | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Entretien des cimetières militaires françaisAnciens combattants | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Réforme des fonds structurels européens et scieries ruralesAffaires européennes | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Situation des anciens combattants d'Algérie fonctionnairesAnciens combattants | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Assujettissement d'EDF à la taxe professionnelleÉconomie | — |
| 12/11/1998 | Question écrite | Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-socialEmploi | — |
| 22/10/1998 | Question écrite | Communes associéesIntérieur | — |
| 22/10/1998 | Question écrite | Fiscalité des agriculteurs exploitant des terrains en BelgiqueÉconomie | — |
| 22/10/1998 | Question écrite | Architecte de FranceCulture | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(3)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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