Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Alpes-Maritimes
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Alpes-Maritimes
02/10/1989 → 30/09/1998
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 17/04/1981 · JO du 19/04/1981
INTERIEUR/Intérieur
ADJOINT MAIRE
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 15/12/1976 · JO du 22/12/1976
PREMIER MINISTRE/Premier Ministre
CONSEIL GAL
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/04/1994 | Question écrite | Droits à primes pour les éleveurs ovinsAgriculture | — |
| 17/06/1993 | Question écrite | Lutte contre les termitesEnvironnement | — |
| 17/06/1993 | Question écrite | Statut des auxiliaires de puériculture territoriauxIntérieur | — |
| 04/02/1993 | Question écrite | Statut des auxiliaires de puériculture territoriauxIntérieur | — |
| 31/12/1992 | Question écrite | Fonction publique territoriale : attribution d'une prime aux agents municipaux travaillant en zone d'éducation prioritaireFonction publique | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Fonction publique territoriale : difficultés de mise en place des filières culturelle et sportiveCollectivités locales | — |
| 03/12/1992 | Question écrite | Fonds forestier nationalAgriculture | — |
| 05/11/1992 | Question écrite | Conditions d'exercice des mandats locauxIntérieur | — |
| 24/09/1992 | Question écrite | Délocalisation d'emplois publicsPremier ministre | — |
| 28/05/1992 | Question écrite | Droits à congés des fonctionnaires territoriaux relevant de longue maladieIntérieur | — |
| 31/03/1992 | Question écrite | Inexistence d'un répertoire exhaustif des diplômes délivrés en FranceÉducation | — |
| 23/01/1992 | Question écrite | Musées nationaux : gratuité pour les scolairesCulture | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Communes rurales : variation des populationsJustice | — |
| 21/11/1991 | Question écrite | Collectivités territoriales : modification du FCTVA versé aux communesBudget | — |
| 07/11/1991 | Question écrite | Fonction publique territoriale : dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non completCollectivités locales | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | Fonction publique territoriale : mise en conformité du régime indemnitaire avec l'esprit de la loi n° 90-1067Intérieur | — |
| 10/10/1991 | Question écrite | Intégration des contrôleurs de parcmètres dans les filières de la fonction publique territorialeIntérieur | — |
| 03/10/1991 | Question écrite | Intégration des huissiers du maire dans les filières de la fonction publique territorialeIntérieur | — |
| 22/08/1991 | Question écrite | Réglementation communautaire du commerce non sédentaireArtisanat et commerce | — |
| 22/08/1991 | Question écrite | Fonction publique territoriale filières non encore intégréesCollectivités locales | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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