Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Orne
- Début de mandat
- 02/10/1965
- Fin de mandat
- 01/10/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Orne
03/10/1983 → 01/10/1992
Orne
02/10/1974 → 02/10/1983
Orne
02/10/1965 → 01/10/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/09/1992 | Question écrite | Projet de loi relatif à la prise en compte du risque " dépendance "Famille et personnes âgées | — |
| 03/09/1992 | Question écrite | Répartition de l'aide alimentaire communautaireAffaires européennes | — |
| 27/08/1992 | Question écrite | Statut des inspecteurs régionaux des sitesÉquipement | — |
| 27/08/1992 | Question écrite | Statut des professeurs d'enseignement général de collègesÉducation | — |
| 02/07/1992 | Question écrite | Réforme de la politique agricole communeAgriculture | — |
| 18/06/1992 | Question écrite | Position de la France vis-à-vis de l'embargo commercial à l'encontre d'HaïtiSanté | — |
| 14/05/1992 | Question écrite | Suppression du traitement lié à la médaille militairePremier ministre | — |
| 07/05/1992 | Question écrite | Retraités de La Poste et de France TélécomPostes | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Paiement des préretraites agricolesAgriculture | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIAAgriculture | — |
| 19/03/1992 | Question écrite | Avenir des radio amateursÉconomie | — |
| 12/03/1992 | Question écrite | Départementalisation de la justiceJustice | — |
| 27/02/1992 | Question écrite | Amélioration des remboursements des soins de qualitéAffaires sociales | — |
| 16/01/1992 | Question écrite | Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers MetzAgriculture | — |
| 09/01/1992 | Question écrite | Nomination des agents d'exploitation des postes reçus au concours de février 1990Postes | — |
| 09/01/1992 | Question écrite | Crédits destinés au financement des interventions d'aide à domicileAffaires sociales | — |
| 09/01/1992 | Question écrite | Formation des infirmières et infirmiers psychiatriquesSanté | — |
| 19/12/1991 | Question écrite | Assouplissement de la législation relative à la liberté des prix et de la concurrenceArtisanat et commerce | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Statut des assistantes maternellesFamille | — |
| 12/12/1991 | Question écrite | Réorganisation de la profession d'avocatJustice | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1986 | 01/10/1992 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1965 | 06/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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