Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Député
- Circonscription
- 4e circonscription
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 19/06/2002
- Fin de mandat
- 19/06/2007
Source : Fiche de l'élu · Assemblée nationale — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
4e circonscription — Doubs
19/06/2002 → 19/06/2007
L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire
Aucune activité parlementaire enregistrée/trouvée.
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Commissions & groupes(12)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Commission permanente | 06/06/2006 | 19/06/2007 |
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (Affaires culturelles) | Commission permanente | 06/06/2006 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur la santé et l'environnement | Groupe d'études | 14/05/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur la santé et l'environnement (Santé et environnement) | Groupe d'études | 14/05/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers | Groupe d'études | 09/04/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers (Travailleurs frontaliers) | Groupe d'études | 09/04/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur l'automobile | Groupe d'études | 26/03/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur l'automobile (Automobile) | Groupe d'études | 26/03/2003 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur le cancer et la santé publique | Groupe d'études | 26/11/2002 | 19/06/2007 |
| Groupe d'études sur le cancer et la santé publique (Cancer) | Groupe d'études | 26/11/2002 | 19/06/2007 |
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (Affaires culturelles) | Commission permanente | 26/06/2002 | 19/06/2007 |
| Commission des affaires culturelles, familiales et sociales | Commission permanente | 26/06/2002 | 19/06/2007 |
L'open data de l'Assemblée nationale couvre la XIVe législature et les suivantes (depuis juin 2012). Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections législatives de 2022 et 2024 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins de l'Assemblée nationale sont disponibles depuis la XIVe législature (juin 2012).
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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