Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 23/10/1982
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
23/10/1982 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(7)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 07/07/1983 | Question écrite | Conjoints d'artisans et de commerçants: application de la loiCommerce et artisanat | — |
| 05/05/1983 | Question écrite | Modernisation de l'hôtellerie rurale de montagne: attribution de la primeTemps libre | — |
| 05/05/1983 | Question écrite | Mesures de rigueur: modalités d'applicationÉconomie | — |
| 28/04/1983 | Question écrite | Etablissements médicaux: application du forfait hôtelier journalierAffaires sociales | — |
| 28/04/1983 | Question écrite | Demande d'audience du CNGAÉducation | — |
| 18/12/1982 | Question écrite | Offices de tourisme: subventions d'équilibre, TVATourisme | — |
| 11/12/1982 | Question écrite | Syndicat mixte d'aménagement touristique: financementPremier ministre | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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