Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Tarn
- Début de mandat
- 01/10/2004
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Tarn
01/10/2004 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain05/10/2004 — 30/09/2014
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/07/2014 | Question écrite | Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriétéÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 26/06/2014 | Question écrite | Podologues et négociations avec l'assurance maladieAffaires sociales et santé | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Utilisation de pesticides de la famille des néonicotinoïdes en 2013Agriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Réglementation en matière de destruction des semences traitées avec des pesticidesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 08/05/2014 | Question orale | Justice du XXIe siècle et création des tribunaux départementaux Justice | — |
| 01/05/2014 | Question écrite | Informations fournies lors du dépôt d'un dossier devant une commission départementale de l'aménagement commercialCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 17/04/2014 | Question écrite | Existence d'une incertitude juridique lors d'une fusion d'établissements publics de coopération intercommunaleFinances et comptes publics | — |
| 10/04/2014 | Question écrite | Taxation des entreprises de tourisme équestreFinances et comptes publics | — |
| 10/04/2014 | Question écrite | Mesures de soutien de la filière équineAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 10/04/2014 | Question écrite | Perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricitéFinances et comptes publics | — |
| 10/04/2014 | Question écrite | Installation de barres de hauteur pour les véhiculesIntérieur | — |
| 13/03/2014 | Question écrite | Résidences mobiles de loisirsArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 13/02/2014 | Question écrite | Encadrement des soldesÉconomie sociale et solidaire et consommation | — |
| 14/11/2013 | Question écrite | Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébésAffaires sociales et santé | — |
| 10/10/2013 | Question écrite | Intervention des médecins libéraux dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantesAffaires sociales et santé | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricitéÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 12/09/2013 | Question écrite | Substances préoccupantes dans des produits du quotidienÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 25/07/2013 | Question orale | Imposition de la plus-value en cas de crédit-vendeurÉconomie et finances | — |
| 04/07/2013 | Question écrite | Fermeture de site de l'Institut national de l'origine et de la qualitéAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 04/07/2013 | Question écrite | Exception au recours obligatoire à l'architectureCulture et communication | — |
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Commissions & groupes(8)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information portant sur les pesticides et leur impact sur l'environnement et la santé | Délégation | 15/02/2012 | 08/01/2013 |
| Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale | Délégation | 07/12/2011 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information relative à Pôle Emploi | Délégation | 02/02/2011 | 30/09/2011 |
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2014 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 04/11/2008 | 15/06/2009 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/2004 | 29/11/2011 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/2004 | 30/09/2014 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2004 | 05/10/2004 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 21:16
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 05:55
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
