Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Côtes-d'Armor
- Début de mandat
- 01/10/2008
- Fin de mandat
- 15/03/2010
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Tous les mandats
Côtes-d'Armor
01/10/2008 → 15/03/2010
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain01/10/2008 — 15/03/2010
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 25/02/2010 | Question écrite | Utilisation des titres-restaurantCommerce | — |
| 04/02/2010 | Question écrite | Développement de la cogénération d'énergie électrique sous serres agricolesÉcologie | — |
| 28/01/2010 | Question écrite | Conséquences de la suppression de la demi-part fiscale pour parents isolés sur les personnes retraitées veuvesTravail | — |
| 14/01/2010 | Question écrite | Reconnaissance des pupilles de la Nation et des orphelins de guerreDéfense et anciens combattants | — |
| 14/01/2010 | Question écrite | Devenir des missions de service public dans les ports décentralisésÉcologie | — |
| 24/12/2009 | Question écrite | Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieureÉconomie | — |
| 24/12/2009 | Question écrite | Prix des aliments peu transformésAlimentation | — |
| 10/12/2009 | Question écrite | Application du dispositif d'exonération des cotisations patronales en faveur des organismes d'aide à domicileBudget | — |
| 10/12/2009 | Question écrite | Application du dispositif d'exonération des cotisations patronales aux syndicats intercommunaux assurant des missions d'aide à domicileBudget | — |
| 10/12/2009 | Question écrite | Service de garde des enfants à domicile et crédit d'impôt famille en faveur des entreprisesÉconomie | — |
| 10/12/2009 | Question écrite | Champ d'application des dispositions de l'article 199 sexdecies du code général des impôtsBudget | — |
| 03/12/2009 | Question écrite | Communication aux communes de 10 000 habitants ou plus des données issues du recensement de la populationIntérieur | — |
| 03/12/2009 | Question écrite | Recensement de la population et calcul des dotations budgétaires des communes de 10 000 habitants ou plusIntérieur | — |
| 26/11/2009 | Question écrite | Maintien du Défenseur des enfantsJustice | — |
| 12/11/2009 | Question écrite | Rupture conventionnelle du contrat de travail et assurances « perte d'emploi » des prêts immobiliersTravail | — |
| 12/11/2009 | Question écrite | RSA et couverture « accidents du travail »Travail | — |
| 22/10/2009 | Question écrite | Avenir des haras nationaux de Lamballe et HennebontAlimentation | — |
| 15/10/2009 | Question écrite | Encadrement des contrats d'assurance dépendanceCommerce | — |
| 08/10/2009 | Question écrite | Pensions de retraite des personnes polypensionnéesTravail | — |
| 08/10/2009 | Question écrite | Rapprochement de l'Inventaire forestier national et de l'Office national des forêtsAlimentation | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission spéciale sur le crédit à la consommation | Commission spéciale | 29/04/2009 | 30/06/2009 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 18/11/2008 | 15/03/2010 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 07/10/2008 | 15/03/2010 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2008 | 06/10/2008 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:44
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
