Jacques Baudot
Sénateur
Né le 09/03/1936 (90 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Meurthe-et-Moselle
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Meurthe-et-Moselle
01/10/2001 → 21/06/2007
Meurthe-et-Moselle
02/10/1992 → 30/09/2001
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Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 21/06/2007
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 19/04/2007 | Question écrite | Licenciement d'un salarié avant l'expiration de son délai de recours contre le rejet d'une demande de reconnaissance de maladie professionnelleEmploi et travail | — |
| 14/12/2006 | Question écrite | Rectification de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagèresÉconomie | — |
| 16/11/2006 | Question écrite | Modulation des primes des ingénieurs de travaux publics de l'État et des attachés administratifsTransports et équipement | — |
| 19/10/2006 | Question écrite | Avis d'imposition des taxes foncièresÉconomie | — |
| 20/07/2006 | Question écrite | Cotations des actes des biologistesSanté et solidarités | — |
| 06/07/2006 | Question écrite | Contrats d'accompagnement dans l'emploiCohésion sociale | — |
| 29/06/2006 | Question écrite | Formation de jeunes chanteurs lyriques françaisCulture | — |
| 22/06/2006 | Question écrite | Calcul du revenu foncier imposable à l'IRPPÉconomie | — |
| 25/05/2006 | Question écrite | Aide à domicile pour les familles à grossesses multiplesSécurité sociale | — |
| 13/04/2006 | Question écrite | Heures de sortie autorisées en cas d'arrêt de travail pour les personnes souffrant d'affections de longue duréeSécurité sociale | — |
| 09/03/2006 | Question écrite | Projet de modification des programmes de France 3Culture | — |
| 09/03/2006 | Question écrite | Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaireJeunesse et sports | — |
| 02/03/2006 | Question écrite | Programmation régionale de France 3Culture | — |
| 09/02/2006 | Question écrite | Réglementation sur l'échange en jouissance de terres agricolesAgriculture | — |
| 09/02/2006 | Question écrite | Réglementation des avantages en nature des frais professionnelsSanté et solidarités | — |
| 19/01/2006 | Question écrite | Action de groupe en droit françaisJustice | — |
| 29/12/2005 | Question écrite | Aide au remplacement des salariés partis en formationEmploi et travail | — |
| 08/12/2005 | Question écrite | Réduction de l'aide accordée aux bouchersAgriculture | — |
| 01/12/2005 | Question écrite | Coût d'insertion des annonces légales pour les enquêtes publiquesÉconomie | — |
| 24/11/2005 | Question écrite | Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale (DIES)Jeunesse et sports | — |
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Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat