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Jacques Berard

Jacques Berard

Sénateur

Né le 07/06/1929 (97 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Vaucluse
Début de mandat
02/10/1986
Fin de mandat
01/10/1995

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Vaucluse

02/10/1986 → 01/10/1995

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(19)

Rubriques (14)
Ministère attributaire (9)
19 résultats
DateTypeIntituléStatut
03/08/1995Question écriteRénovation de l'Harmas Jean-Henri-Fabre (Vaucluse)Premier ministre—
20/07/1995Question écriteRetraite des élus locauxRéforme de l'Etat—
08/12/1994Question écritePensions de retraite des conseillers générauxIntérieur—
11/08/1994Question écriteConditions d'attribution des allocations d'aide aux personnes âgéesAffaires sociales—
23/09/1993Question écriteSituation fiscale et sociale des créateurs d'entreprisesBudget—
30/04/1993Question oraleProblèmes de l'artisanat en milieu ruralEntreprises—
16/10/1992Question oraleConcours financiers aux communes sinistrées du VauclusePremier ministre—
06/02/1992Question écriteFixation des conférences pédagogiques dans l'enseignement élémentaireÉducation—
26/12/1991Question écriteReclassement des secrétaires médicales exerçant dans les hôpitaux publicsAffaires sociales—
17/10/1991Question écritePlafonnement indiciaire des personnels de direction de l'enseignement du second degréÉducation—
07/03/1991Question écriteFiscalité de la trufficultureÉconomie—
02/08/1990Question écritePlafonnement des dépenses électorales et imputation des comptes rendus de mandatIntérieur—
02/08/1990Question écriteLimitation des dépenses électoralesIntérieur—
03/05/1990Question écritePlafonnement des dépenses électorales : imputation du compte-rendu de mandatIntérieur—
15/11/1989Question oraleSuppression du comptoir de la Banque de France à Orange (Vaucluse)Économie—
09/11/1989Question oraleRestauration du musée Jean-Henri Fabre à Sérignan-du-Comtat (Vaucluse)Éducation—
13/04/1989Question écriteRégime d'exploitation des carrièresIndustrie—
13/10/1988Question écriteSuccession : vente de biens immeubles après un redressement acquittéÉconomie—
04/02/1988Question écriteSuccession : fiscalité en cas de revente d'un immeubleÉconomie—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission des loisCommission permanente07/10/199201/10/1995
commission de la cultureCommission permanente06/10/198607/10/1992

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(12)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 20:27

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 03:37

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 20/10/2026