Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vaucluse
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vaucluse
02/10/1986 → 01/10/1995
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 10/05/1995 · JO du 13/05/1995
INTERIEUR/Interieur Amenag Ter
MECANICIEN D'HELICOPTERE A LA BASE DE LA SECURITE CIVILE DE
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 07/02/1973 · JO du 10/02/1973
DEFENSE NATIONALE 4 Titres de guerre
1ère classe infanterie
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/10/1963 · JO du 06/11/1963
MINISTERE des ARMEES INFie METRO
Capitaine
Légion d'honneur
Officier
Décret du 12/07/1961 · JO du 14/07/1961
GRANDE CHANCELLERIE
Ancien Directeur Commercial des Mines de la Sarre
Légion d'honneur
Officier
Décret du 22/08/1950 · JO du 29/08/1950
EDUCATION NATIONALE
Ingénieur des Arts et Manufactures
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 24/03/1923
Guerre
Capitaine au 22e Rég. d'Artillerie
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(19)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/08/1995 | Question écrite | Rénovation de l'Harmas Jean-Henri-Fabre (Vaucluse)Premier ministre | — |
| 20/07/1995 | Question écrite | Retraite des élus locauxRéforme de l'Etat | — |
| 08/12/1994 | Question écrite | Pensions de retraite des conseillers générauxIntérieur | — |
| 11/08/1994 | Question écrite | Conditions d'attribution des allocations d'aide aux personnes âgéesAffaires sociales | — |
| 23/09/1993 | Question écrite | Situation fiscale et sociale des créateurs d'entreprisesBudget | — |
| 30/04/1993 | Question orale | Problèmes de l'artisanat en milieu ruralEntreprises | — |
| 16/10/1992 | Question orale | Concours financiers aux communes sinistrées du VauclusePremier ministre | — |
| 06/02/1992 | Question écrite | Fixation des conférences pédagogiques dans l'enseignement élémentaireÉducation | — |
| 26/12/1991 | Question écrite | Reclassement des secrétaires médicales exerçant dans les hôpitaux publicsAffaires sociales | — |
| 17/10/1991 | Question écrite | Plafonnement indiciaire des personnels de direction de l'enseignement du second degréÉducation | — |
| 07/03/1991 | Question écrite | Fiscalité de la trufficultureÉconomie | — |
| 02/08/1990 | Question écrite | Limitation des dépenses électoralesIntérieur | — |
| 02/08/1990 | Question écrite | Plafonnement des dépenses électorales et imputation des comptes rendus de mandatIntérieur | — |
| 03/05/1990 | Question écrite | Plafonnement des dépenses électorales : imputation du compte-rendu de mandatIntérieur | — |
| 15/11/1989 | Question orale | Suppression du comptoir de la Banque de France à Orange (Vaucluse)Économie | — |
| 09/11/1989 | Question orale | Restauration du musée Jean-Henri Fabre à Sérignan-du-Comtat (Vaucluse)Éducation | — |
| 13/04/1989 | Question écrite | Régime d'exploitation des carrièresIndustrie | — |
| 13/10/1988 | Question écrite | Succession : vente de biens immeubles après un redressement acquittéÉconomie | — |
| 04/02/1988 | Question écrite | Succession : fiscalité en cas de revente d'un immeubleÉconomie | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 07/10/1992 | 01/10/1995 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1986 | 07/10/1992 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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