Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ain
- Début de mandat
- 01/10/2008
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Ain
01/10/2008 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain01/10/2008 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/05/2014 | Question orale | Obligation de distillation des sous-produits viniquesAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 22/05/2014 | Question écrite | Attribution d'une nuance politique aux listes de candidats pour les élections municipalesIntérieur | — |
| 13/02/2014 | Question écrite | Prise en charge de l'acte d'occlusion de grande veine saphène par radiofréquenceAffaires sociales et santé | — |
| 06/02/2014 | Question écrite | Situation du centre médico-scolaire de la mutuelle générale de l'éducation nationale de ChanayAffaires sociales et santé | — |
| 06/12/2012 | Question écrite | Indexation des redevances dans le logement d'insertionÉgalité des territoires et logement | — |
| 18/10/2012 | Question écrite | Délai de prescription des actions en réparation personnelle des préjudices liés à l'amianteJustice | — |
| 13/09/2012 | Question écrite | Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur la commune de Saint-Laurent-sur-SaôneÉconomie et finances | — |
| 01/03/2012 | Question écrite | Affectation de la taxe additionnelle au foncier non bâti sur les terrains boisés au développement forestierAgriculture | — |
| 09/02/2012 | Question écrite | Législation européenne relative à la disparition des droits de plantation des vignesAgriculture | — |
| 02/02/2012 | Question écrite | Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur la commune de Saint-Laurent-sur-SaôneÉconomie | — |
| 29/12/2011 | Question écrite | Reconnaissance du rôle des centres de santé infirmiersTravail | — |
| 08/12/2011 | Question orale | Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural Éducation | — |
| 24/11/2011 | Question écrite | Devis funérairesIntérieur | — |
| 27/10/2011 | Question écrite | Mise en place de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléairesDéfense | — |
| 14/07/2011 | Question écrite | Conséquences de l'ordonnance n° 2011-78 pour les professionnels non vétérinairesAgriculture | — |
| 07/07/2011 | Question écrite | Baisse du pouvoir d'achat des retraités agricolesAgriculture | — |
| 21/04/2011 | Question écrite | Requalification du statut des contrôleurs du travail dans le cadre de la réforme des politiques publiques et de l'administration territoriale Travail | — |
| 21/04/2011 | Question écrite | Achèvement de la réforme des professions comptablesBudget | — |
| 31/03/2011 | Question écrite | Moyens alloués aux caisses d'allocations familialesSolidarités (SE) | — |
| 10/03/2011 | Question écrite | Règles de non-cumul des majorations de durée d'assurance pour enfant Budget | — |
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Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est | Délégation | 15/02/2012 | 01/10/2012 |
| Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité | Commission spéciale | 15/02/2012 | 01/10/2012 |
| Délégation sénatoriale aux outre-mer | Délégation | 30/11/2011 | 30/09/2014 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2008 | 06/10/2008 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2008
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 20/11/2026 à 00:19
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:04
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
