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Jacques Berthou

Jacques Berthou

Sénateur

Né le 03/03/1940 (86 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Ain
Début de mandat
01/10/2008
Fin de mandat
30/09/2014

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Ain

01/10/2008 → 30/09/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
29/05/2014Question oraleObligation de distillation des sous-produits viniquesAgriculture, agroalimentaire et forêt—
22/05/2014Question écriteAttribution d'une nuance politique aux listes de candidats pour les élections municipalesIntérieur—
13/02/2014Question écritePrise en charge de l'acte d'occlusion de grande veine saphène par radiofréquenceAffaires sociales et santé—
06/02/2014Question écriteSituation du centre médico-scolaire de la mutuelle générale de l'éducation nationale de ChanayAffaires sociales et santé—
06/12/2012Question écriteIndexation des redevances dans le logement d'insertionÉgalité des territoires et logement—
18/10/2012Question écriteDélai de prescription des actions en réparation personnelle des préjudices liés à l'amianteJustice—
13/09/2012Question écriteConséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur la commune de Saint-Laurent-sur-SaôneÉconomie et finances—
01/03/2012Question écriteAffectation de la taxe additionnelle au foncier non bâti sur les terrains boisés au développement forestierAgriculture—
09/02/2012Question écriteLégislation européenne relative à la disparition des droits de plantation des vignesAgriculture—
02/02/2012Question écriteConséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur la commune de Saint-Laurent-sur-SaôneÉconomie—
29/12/2011Question écriteReconnaissance du rôle des centres de santé infirmiersTravail—
08/12/2011Question oraleInégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural Éducation—
24/11/2011Question écriteDevis funérairesIntérieur—
27/10/2011Question écriteMise en place de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléairesDéfense—
14/07/2011Question écriteConséquences de l'ordonnance n° 2011-78 pour les professionnels non vétérinairesAgriculture—
07/07/2011Question écriteBaisse du pouvoir d'achat des retraités agricolesAgriculture—
21/04/2011Question écriteRequalification du statut des contrôleurs du travail dans le cadre de la réforme des politiques publiques et de l'administration territoriale Travail—
21/04/2011Question écriteAchèvement de la réforme des professions comptablesBudget—
31/03/2011Question écriteMoyens alloués aux caisses d'allocations familialesSolidarités (SE)—
10/03/2011Question écriteRègles de non-cumul des majorations de durée d'assurance pour enfant Budget—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Mission commune d'information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est Délégation15/02/201201/10/2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricitéCommission spéciale15/02/201201/10/2012
Délégation sénatoriale aux outre-merDélégation30/11/201130/09/2014
commission des affaires étrangèresCommission permanente07/10/200830/09/2014
AucuneCommission permanente01/10/200806/10/2008

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2008

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:04

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026