Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Nord
- Début de mandat
- 01/04/1979
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Nord
02/10/1992 → 02/07/1997
Nord
03/10/1983 → 01/10/1992
Nord
01/04/1979 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 02/05/1997 | Question écrite | Difficultés d'application de la réglementation des cumuls de rémunérations dans la fonction publiqueFonction publique | — |
| 06/03/1997 | Question écrite | Dégradation des conditions de travail des douaniersÉconomie | — |
| 13/02/1997 | Question écrite | Projet de réforme des transports sanitairesTravail | — |
| 06/02/1997 | Question écrite | Transports des malades par véhicules sanitaires légers et taxisTravail | — |
| 16/01/1997 | Question écrite | Normes de sécurité des bâtiments publicsFonction publique | — |
| 03/10/1996 | Question écrite | Remboursement de la TVA aux communautés de communesÉconomie | — |
| 26/09/1996 | Question écrite | Conséquences de l'application du supplément de loyer de solidaritéLogement | — |
| 19/09/1996 | Question écrite | Financement de l'aide à domicileSanté | — |
| 19/09/1996 | Question écrite | Supplément de loyer de solidaritéLogement | — |
| 05/09/1996 | Question écrite | Financement de l'aide à domicileSanté | — |
| 29/08/1996 | Question écrite | Représentation des assurés au sein des conseils d'administration des caisses de compensation de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerceTravail | — |
| 28/03/1996 | Question écrite | Système d'écrêtement de la contribution des communes aux dépenses d'action sociale et de santé des départementsFonction publique | — |
| 15/02/1996 | Question écrite | Eventuelle suppression de classes élémentaires et maternelles pour la rentrée scolaire 1996 dans le département du NordÉducation | — |
| 15/02/1996 | Question écrite | Suppression éventuelle d'une demi-part de déduction fiscale des anciens combattantsAnciens combattants | — |
| 16/11/1995 | Question écrite | Conditions de mise à disposition des conseillers municipaux minoritaires d'un local communIntérieur | — |
| 14/09/1995 | Question écrite | Hausse du taux de TVA et communesÉconomie | — |
| 16/03/1995 | Question écrite | Modalités de versement de l'aide personnalisée au logement (APL)Affaires sociales | — |
| 16/03/1995 | Question écrite | Dispositions sociales complémentaires concernant l'entreprise Sollac-DunkerqueTravail | — |
| 05/05/1994 | Question écrite | Difficultés financières des centres d'hébergement et de réadaptation socialeAffaires sociales | — |
| 28/04/1994 | Question écrite | Conditions d'exercice d'un mandat électif au sein d'une chambre de commerce et d'industrieJustice | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 07/10/1979 | 02/07/1997 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 02/04/1979 | 07/10/1979 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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