Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Cher
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Cher
02/10/1989 → 30/09/1998
Cher
02/10/1980 → 01/10/1989
Cher
02/10/1971 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 20/06/1997 | Question orale | Politique sociale de l'Union européenneAffaires européennes | — |
| 06/12/1995 | Question orale | Orientations de la Communauté européenne concernant l'instauration de zones de libre-échangeAffaires européennes | — |
| 16/11/1995 | Question orale | Politique communautaire en matière de lutte contre le chômageAffaires européennes | — |
| 20/10/1995 | Question orale | Politique communautaire en matière de lutte contre le chômageTechnologies de l'information | — |
| 23/03/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour les séjours de jeunes à l'étrangerÉquipement | — |
| 08/12/1994 | Question écrite | Caisse de retraite des chirurgiens-dentistesAffaires sociales | — |
| 05/10/1994 | Question orale | Perspectives de révision du traité sur l'Union européenneAffaires européennes | — |
| 05/10/1994 | Question orale | Orientations de la présidence française de l'Union européenneAffaires européennes | — |
| 03/04/1994 | Question orale | Elargissement futur de l'Union européenneAffaires européennes | — |
| 18/11/1993 | Question écrite | Transmission au Parlement de la proposition de règlement communautaire modifiant le fonctionnement de la politique agricole communeAffaires européennes | — |
| 18/11/1993 | Question écrite | Transmission au Parlement de la proposition de règlement communautaire concernant la prorogation de la suspension des droits à l'importation pour le gluten de maïs additionné de déchets céréaliersAffaires européennes | — |
| 23/09/1993 | Question écrite | Justification de son inscription à l'ANPE pour avoir accès aux contrats emploi solidaritéTravail | — |
| 29/10/1992 | Question écrite | Rémunération des débitants de tabac exerçant des missions de service publicÉconomie | — |
| 04/06/1992 | Question écrite | Attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires ayant participé à la guerre du GolfePremier ministre | — |
| 30/04/1992 | Question écrite | Reconnaissance européenne des appellations d'origine laitièresAgriculture | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Avenir des régimes de retraitePremier ministre | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Situation des ingénieurs des minesPremier ministre | — |
| 08/04/1992 | Question orale | Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de MaastrichtAffaires européennes | — |
| 03/04/1992 | Question orale | Portée du traité de l'Union européenne résultant du Conseil européen de MaastrichtAffaires européennes | — |
| 26/03/1992 | Question écrite | Application du crédit d'impôt recherche aux entreprisesBudget | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 11/10/1979 | 30/09/1998 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 04/10/1974 | 30/09/1998 |
| commission des lois | Commission permanente | 06/10/1971 | 04/10/1974 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(8)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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