Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Savoie
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Savoie
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/08/1995 | Question écrite | Plafond de la retraite mutualiste du combattantAnciens combattants | — |
| 22/06/1995 | Question écrite | Absence de représentation des professions libérales au sein du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoireAménagement du territoire | — |
| 22/12/1994 | Question écrite | Avenir du régime avantage social vieillesse des chirurgiens dentistesAffaires sociales | — |
| 10/11/1994 | Question écrite | Financement des centres d'aide par le travail de Haute-SavoieAffaires sociales | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Suppression de la transmission des télégrammes au domicile des destinatairesIndustrie | — |
| 17/06/1994 | Question orale | Conseil de sécurité européenAffaires étrangères | — |
| 03/03/1994 | Question écrite | Difficultés de l'élevage ovin en zone de montagneAgriculture | — |
| 14/10/1993 | Question écrite | Fondation de la défense nationaleDéfense | — |
| 05/08/1993 | Question écrite | Application de la convention caisses nationales d'assurance maladie Confédération des syndicats dentairesSanté | — |
| 11/02/1993 | Question écrite | Statut des gardes-pêcheEnvironnement | — |
| 22/10/1992 | Question écrite | Projet de loi relatif aux personnes âgées dépendantesAffaires sociales | — |
| 24/09/1992 | Question écrite | Situation des débitants de tabacBudget | — |
| 03/09/1992 | Question écrite | Avenir de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerreAnciens combattants | — |
| 30/07/1992 | Question écrite | Professeurs d'enseignement général des collègesÉducation | — |
| 11/06/1992 | Question écrite | Suppression de la division des chasseurs alpinsDéfense | — |
| 11/06/1992 | Question écrite | Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-SavoieCommerce et artisanat | — |
| 09/04/1992 | Question écrite | Absence de représentation de la France au Conseil de coopération Nord AtlantiqueAffaires étrangères | — |
| 19/03/1992 | Question écrite | Suppression du traitement attaché à la médaille militaireAnciens combattants | — |
| 02/01/1992 | Question écrite | Réforme de la Commission nationale et des commissions régionales des institutions sociales et médico-socialesAffaires sociales | — |
| 02/01/1992 | Question écrite | Cotisations de mutualité sociale-agricole des entreprises forestièresAgriculture | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1986 | 01/10/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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