Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vienne
- Début de mandat
- 02/11/1986
- Fin de mandat
- 01/07/1988
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vienne
02/11/1986 → 01/07/1988
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(9)
Rubriques (6)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/03/1988 | Question écrite | Calcul des droits des allocataires de prestations familialesAffaires sociales | — |
| 24/12/1987 | Question écrite | Attribution du statut de déportés et internés aux prisonniers des camps du Viet-MinhAnciens combattants | — |
| 13/08/1987 | Question écrite | Application de la loi sur la sous-traitanceÉquipement | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Réglementation des quotas laitiersAgriculture | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Accès des veuves de combattants à l'Office national des combattants et des victimes de guerreAnciens combattants | — |
| 18/06/1987 | Question écrite | Bénéfice de la campagne double aux fonctionnaires anciens combattants d'Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 30/04/1987 | Question écrite | Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétairesAgriculture | — |
| 30/04/1987 | Question écrite | Filière porcine françaiseAgriculture | — |
| 05/03/1987 | Question écrite | Fusion et cession de sociétés: régime temporaire d'imposition allégéeBudget | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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