Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Marne
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Marne
02/10/1992 → 30/09/2001
Marne
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 08/06/2001 | Question orale | Réforme du droit de la familleFamille | — |
| 20/04/2001 | Question orale | Déménagement d'obus de la Première Guerre MondialeDéfense | — |
| 05/04/2001 | Question écrite | Rémunération des avocats commis d'office devant les tribunaux départementaux des pensions militairesAnciens combattants | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Situation des services prestataires d'aide à domicileEmploi | — |
| 15/12/2000 | Question orale | " Vache folle " et primes à l'élevageAgriculture | — |
| 04/05/2000 | Question écrite | Régime fiscal applicable aux droits de plantation de vignesÉconomie | — |
| 13/04/2000 | Question écrite | Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissageDroits des femmes | — |
| 07/04/2000 | Question orale | Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulierAgriculture | — |
| 30/03/2000 | Question écrite | Recouvrement unifié des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçantsEmploi | — |
| 16/03/2000 | Question orale | Réglementation applicable aux ateliers protégésEmploi | — |
| 25/11/1999 | Question écrite | Réforme du DEUG santéÉducation | — |
| 25/11/1999 | Question écrite | Retraités de l'artisanatEmploi | — |
| 25/11/1999 | Question écrite | Petits actionnaires de la société EurotunnelÉconomie | — |
| 25/11/1999 | Question écrite | Cadres du secteur social et médico-socialEmploi | — |
| 17/06/1999 | Question écrite | Prise en charge de l'incontinence urinaireSanté | — |
| 17/06/1999 | Question écrite | Assimilation des boissons alcoolisées à des droguesSanté | — |
| 17/06/1999 | Question écrite | Baisse du taux de taxe sur la valeur ajoutée pour les services à forte intensité de main-d'oeuvreÉconomie | — |
| 19/03/1999 | Question orale | Réforme du droit au bailÉconomie | — |
| 31/12/1998 | Question écrite | Modification en adhésion conjointe au profit de deux époux d'un contrat d'assurance vie souscrit individuellementÉconomie | — |
| 17/12/1998 | Question écrite | Nomenclature des actes de radiologieEmploi | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 14/06/2001 | 30/09/2001 |
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 30/09/2001 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/1983 | 14/06/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(6)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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