Jacques MAURICE
Maire — Arc-Et-Senans (Doubs)
Né le 15/02/1942 (84 ans)
Dernière mise à jour le 09/09/2026
Mandat en cours
- Type
- Maire
- Circonscription
- Arc-Et-Senans
- Département
- Doubs
- Code postal
- 25610
- Code INSEE
- 25021
- Début de mandat
- 15/03/2026
Source : RNE — dernière récupération le 04/09/2026
Tous les mandats
Arc-Et-Senans — Doubs
15/03/2026 → aujourd'hui
Les données du Répertoire national des élus (RNE) ne couvrent que les mandats en cours.
Source : RNE — dernière récupération le 04/09/2026
Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 23/04/2015 · JO du 25/04/2015
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
Chef de bataillon
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/12/1988 · JO du 01/01/1989
EQUIPEMENT/Equipement
PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION A VOCATION TOURISTIQUE
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 07/10/1986 · JO du 09/10/1986
EDUCATION NATIONALE/Education nationale
INSTIT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 04/07/1984 · JO du 08/07/1984
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
COL
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 31/05/1978 · JO du 07/06/1978
EQUIPEMENT/Equipement
DIR
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 24/05/1977 · JO du 09/06/1977
DEFENSE/ACTIVE/Défense Active
CHEF BATAILLON
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 21/03/1977 · JO du 02/04/1977
DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active
ADJ CHEF
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 14/02/1969 · JO du 08/03/1969
DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active
MAITRE ELECT
Transparence
Demandes d'accès aux documents administratifs (CADA) envoyées à la mairie via MaDada.fr.
- 1
- Demandes
- 0
- Abouties
- 1
- En retard
- 0
- Non détenues
Cliquer pour voir le détail des demandes
Source : MaDada.fr — dernière récupération le 09/09/2026
Coordonnées
28 Grande-Rue
25610 Arc-et-Senans
Source : DILA — dernière récupération le 09/09/2026
Résultats municipaux(3 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
Source : RNE — dernière récupération le 02/09/2026