Dernière mise à jour le 18/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Rhône
- Début de mandat
- 05/11/2003
- Fin de mandat
- 30/09/2004
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Rhône
05/11/2003 → 30/09/2004
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2009 · JO du 01/01/2010
INTERIEUR/Espace rural et aménagement du territoire
Vice-président d'une association pour le logement, ancien sénateur, ancien chef d'entreprise
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Union Centriste07/11/2003 — 30/09/2004
- Groupe Union Centriste et Indépendants07/11/2003 — 30/09/2004
- Réunion administrative des non-inscrits05/11/2003 — 06/11/2003
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(5)
Rubriques (4)
Ministère attributaire (2)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/06/2004 | Question écrite | Situation au regard des charges publiques des unions d'économie sociale (UES) oeuvrant pour l'insertion par le logementÉconomie | — |
| 22/04/2004 | Question écrite | Situation des associés de sociétés ayant procédé à un échange de leurs titres sous le régime du report d'impositionÉconomie | — |
| 15/04/2004 | Question écrite | Montant de la ligne de la déclaration de revenus " Dons acquittés aux personnes en difficulté "Économie | — |
| 15/04/2004 | Question écrite | Dotation de l'État en faveur du dispositif ALTLogement | — |
| 25/12/2003 | Question écrite | Application des sanctions fiscales de l'article 1729 du code général des impôtsÉconomie | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de l'économie | Commission permanente | 14/11/2003 | 30/09/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 05/11/2003 | 13/11/2003 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:09
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:02
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
