Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
- Début de mandat
- 29/07/1980
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Atlantiques
03/10/1983 → 01/10/1992
Pyrénées-Atlantiques
29/07/1980 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/07/1992 | Question écrite | Position de la France sur le projet européen de satellite de télédétection des culturesAgriculture | — |
| 30/04/1992 | Question écrite | Conséquences de la réforme des cotisations sociales agricolesAgriculture | — |
| 30/04/1992 | Question écrite | Conséquences pour les nouveaux intallés de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricolesAgriculture | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Réforme du droit des successionsJustice | — |
| 27/02/1992 | Question écrite | Suppression du traitement des médaillés militairesAnciens combattants | — |
| 31/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 18/07/1991 | Question écrite | Financement des services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 20/06/1991 | Question écrite | Pensions de réversionAffaires sociales | — |
| 25/04/1991 | Question écrite | Taux de TVA applicable à la thalassothérapieBudget | — |
| 27/09/1990 | Question écrite | Possibilité de fournir une aide alimentaire d'urgence et des médicaments à l'IrakAffaires étrangères | — |
| 23/08/1990 | Question écrite | Relèvement du prix plafond des prêts conventionnés en région parisienne et en provinceÉquipement | — |
| 23/08/1990 | Question écrite | Contrôle de constitutionnalité des actes du chef de l'EtatPremier ministre | — |
| 28/06/1990 | Question écrite | Délai de publication des décrets d'application des loisPremier ministre | — |
| 22/06/1990 | Question orale | Liaisons ferroviaires et routières avec l'EspagneÉquipement | — |
| 07/06/1990 | Question écrite | Droits de succession : abattement en faveur des handicapésBudget | — |
| 07/06/1990 | Question écrite | Financement du fonds de compensation de l'assurance-constructionÉconomie | — |
| 17/05/1990 | Question écrite | Représentation des professions libérales au sein des institutions officiellesPremier ministre | — |
| 17/05/1990 | Question écrite | Politique contractuelle pour le maintien du pouvoir d'achat dans la fonction publiqueFonction publique | — |
| 17/05/1990 | Question écrite | Statut des veuves de combattants et prisonniers de guerreAnciens combattants | — |
| 26/04/1990 | Question écrite | Modalités d'attribution des prêts d'accession à la propriétéLogement | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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