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Jacques Pelletier

Jacques Pelletier

Sénateur

Né le 01/08/1929 (97 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Aisne
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
03/09/2007

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Aisne

01/10/1998 → 03/09/2007

Sénateur

Aisne

02/10/1989 → 01/11/1989

Sénateur

Aisne

28/09/1980 → 12/06/1988

Sénateur

Aisne

03/10/1971 → 06/05/1978

Sénateur

Aisne

26/06/1966 → 01/10/1971

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 03/04/1996 · JO du 07/04/1996

PREMIER MINISTRE/Premier Ministre

ANCIEN MINISTRE, MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

  • Groupe du RDSE05/10/1998 — 03/09/2007
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/1998 — 04/10/1998

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (15)
Ministère attributaire (13)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
09/02/2007Question oraleLa situation au DarfourAffaires étrangères—
16/03/2006Question oraleRespect effectif des droits de l'homme en FrancePremier ministre—
16/03/2006Question écriteCoût pour les PME et TPME du télérèglement de l'impôt sur les sociétés et de la TVAÉconomie—
24/02/2006Question oraleMme Ingrid BetancourtAffaires étrangères—
16/06/2005Question écriteRedevances applicables à l'aviation sportiveTransports et équipement—
18/03/2005Question oraleC2I (chaîne d'information internationale)Culture—
04/03/2005Question oraleAccès aux médicaments génériques pour le traitement du SIDASolidarités—
11/02/2005Question oraleSituation dans les territoires palestiniensAffaires étrangères—
10/02/2005Question écriteIdentification des ovinsAgriculture—
02/09/2004Question écriteEffets pénalisants pour l'agriculture picarde de l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnelsTransports—
09/04/2004Question oraleGestion de l'après-caniculePersonnes âgées—
01/04/2004Question écriteBilan présenté au Parlement du service public de l'équarrissage pour les années 2002 et 2003Agriculture—
11/06/2003Question oralePolitique de l'eauÉcologie—
16/05/2003Question oraleRéforme de l'ENAFonction publique—
21/03/2003Question oraleSituation en IrakPremier ministre—
06/03/2003Question écritePermis de chasse pour handicapésÉcologie—
06/11/2002Question oraleRespect des engagements internationaux en matière de droits de l'hommeAffaires étrangères—
03/10/2002Question écriteModalités d'attribution de la rente ou de l'assurance vieJustice—
03/10/2002Question écriteConditions d'élection des représentants aux commissions administratives paritairesJeunesse—
21/02/2002Question oraleSuppression des stages en entreprise des élèves de l'Ecole nationale d'administrationFonction publique—

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Commissions & groupes(7)

NomTypeDébutFin
commission de l'économieCommission permanente26/06/200703/09/2007
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesDélégation13/10/200403/09/2007
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/200426/06/2007
commission de la cultureCommission permanente01/10/200206/10/2004
commission des financesCommission permanente06/10/199801/10/2002
AucuneCommission permanente01/10/199805/10/1998
commission des loisCommission permanente04/10/197406/04/1978

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(2 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2017Parrainage présidentielFILLON FrançoisMaire

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

PELLETIER Jacques
Journal de Québec30 juin 2026
Avis de décès - Pelletier , Jacques
La Corporation des thanatologues du Québec30 juin 2026
Avis de décès - Pelletier , Jacques
La Corporation des thanatologues du Québec30 juin 2026
PELLETIER Jacques
Journal de Québec30 juin 2026
« Cela rend fière la famille » : désormais leurs noms figurent sur le monument aux morts de Rives-d’Autise
Ouest-France17 mai 2026
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Ouest-France17 mai 2026
Milon-la-Chapelle - Résultats des municipales : la liste des élus au conseil municipal
L’Écho Républicain15 mars 2026
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L’Écho Républicain15 mars 2026
Jean-Jacques Pelletier - Avis de décès
MédiAT2 mars 2026
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MédiAT2 mars 2026

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 13:27

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026