Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Bouches-du-Rhône
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Bouches-du-Rhône
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/10/1998 | Question écrite | Soutien de l'Union européenne à une journée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères | — |
| 24/09/1998 | Question écrite | Suppression de la brigade de gendarmerie de Plan-de-Cuques (Bouches-du-Rhône)Défense | — |
| 17/09/1998 | Question écrite | Journée universelle des droits de l'enfantAffaires étrangères | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Contrat de plan entre l'Etat et La PosteIndustrie | — |
| 16/07/1998 | Question écrite | Concurrence en matière de transport routier et Union européenneÉquipement | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Installation de toilettes dans les grandes surfacesPetites et moyennes entreprises | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Tarifs d'abonnement des particuliers en cas de pluralité de lignes téléphoniquesIndustrie | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Ecole nationale de la navigation maritime de NantesÉquipement | — |
| 21/05/1998 | Question écrite | Régime juridique applicable à la saisie-attribution des comptes bancairesÉconomie | — |
| 14/05/1998 | Question écrite | Abaissement progressif de l'abattement fiscal de 10 % affectant le niveau de vie des retraitésEmploi | — |
| 14/05/1998 | Question écrite | Restructurations des services des douanesBudget | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Régime de protection sociale des agents de l'ANPEEmploi | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Position personnelle d'un ministre sur le génocide arménienAffaires européennes | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Statut des aides-soignantsSanté | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Politique de la rechercheÉducation | — |
| 30/04/1998 | Question écrite | Création d'une cour criminelle internationalePremier ministre | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Rapport 1997 de la Cour des comptes sur la gestion de la trésorerie de La PosteIndustrie | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Rapport relatif à la gestion extra-budgétaire des tribunaux de commerceJustice | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Rapport relatif à l'utilisation des lycées et collèges pour la gestion irrégulière de certains crédits d'EtatÉducation | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Rapport relatif aux carences de gestion de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultesEmploi | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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