Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Ardennes
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 09/07/1996
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Ardennes
02/10/1989 → 09/07/1996
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 27/10/1994 | Question écrite | Financement des centres d'information et d'orientationÉducation | — |
| 28/10/1993 | Question écrite | Réorganisation du système hospitalier françaisPremier ministre | — |
| 21/10/1993 | Question écrite | Développement de l'offre de logements en zone ruraleLogement | — |
| 21/10/1993 | Question écrite | Modalités de " délocalisation " des services d'Air InterAménagement du territoire | — |
| 21/10/1993 | Question écrite | Réduction des crédits destinés aux agents du monde périscolaire en zone ruraleÉducation | — |
| 23/09/1993 | Question écrite | Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-MézièresÉducation | — |
| 25/03/1993 | Question écrite | Pénurie de médecins du travailTravail | — |
| 28/01/1993 | Question écrite | Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-MézièresÉducation | — |
| 22/10/1992 | Question écrite | Situation des débitants de tabacBudget | — |
| 22/10/1992 | Question écrite | Casernes de gendarmerie édifiées par les collectivités locales : réévaluation du coût de l'unité logementIntérieur | — |
| 23/04/1992 | Question écrite | Mise à la disposition des centres de transfusion sanguine d'une méthode d'inactivation virale du plasma fraisSanté | — |
| 12/03/1992 | Question écrite | Conditions de garantie d'emprunts des collèges privés sous contrat d'associationÉconomie | — |
| 16/01/1992 | Question écrite | Rappels fiscaux liés au système du crédit d'impôt-rechercheRecherche | — |
| 16/01/1992 | Question écrite | Agences de douaneÉconomie | — |
| 16/01/1992 | Question écrite | Régimes indemnitaires des fonctionnaires territoriauxCollectivités locales | — |
| 31/10/1991 | Question écrite | Compensation pour les départements de la moins-value de la taxe différentielle sur les véhicules à moteurÉconomie | — |
| 08/08/1991 | Question écrite | Financement des services d'auxiliaires de vieAffaires sociales | — |
| 01/08/1991 | Question écrite | Viol : dépistage obligatoire du SIDA pour les agresseursJustice | — |
| 25/07/1991 | Question écrite | Régime d'indemnisation des frais de déplacement des agents de la fonction publique territorialeIntérieur | — |
| 18/07/1991 | Question écrite | Assurance des véhicules des établissements publics locaux d'enseignementÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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