Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Indre-et-Loire
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Indre-et-Loire
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 30/03/2001 | Question orale | Prime pour l'emploiÉconomie | — |
| 02/02/2001 | Question orale | Problèmes liés à la sécuritéPremier ministre | — |
| 16/12/1999 | Question écrite | Disparité d'horaires au sein de la fonction publique territorialeFonction publique | — |
| 22/10/1999 | Question orale | Application du taux réduit de TVA dans le secteur de la restaurationÉconomie | — |
| 28/05/1999 | Question orale | Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le VietnamJustice | — |
| 21/05/1999 | Question orale | Evénements de VauvertPremier ministre | — |
| 05/03/1999 | Question orale | Comportements à risques en montagne et en merIntérieur | — |
| 05/11/1998 | Question écrite | Financement des nuits passées en chambre de veilleEmploi | — |
| 05/11/1998 | Question écrite | Baisse de la lettre Z des actes de radiologieEmploi | — |
| 12/06/1998 | Question orale | Hypothèque de l'avenir d'Air FrancePremier ministre | — |
| 04/12/1997 | Question écrite | Compagnies aériennes privées françaises utilisant des avions à héliceÉquipement | — |
| 14/11/1997 | Question orale | Sommet européen sur l'emploiAffaires européennes | — |
| 09/10/1997 | Question écrite | Intégration des admis sur liste complémentaire des CAPES et CAPETÉducation | — |
| 09/10/1997 | Question écrite | Distribution de contrats d'assurance dommages par La PosteÉconomie | — |
| 11/10/1996 | Question orale | TGV AquitaineTransports | — |
| 10/11/1995 | Question orale | Conflit d'Air FranceÉquipement | — |
| 15/12/1994 | Question écrite | Remboursement des frais de déplacement des conciliateurs désignés par la cour d'appel d'OrléansJustice | — |
| 18/11/1994 | Question orale | Mesures d'ajustement de l'aide personnalisée au logementLogement | — |
| 20/05/1994 | Question orale | Cotisations de sécurité sociale sur les primes des coureurs cyclistesAffaires sociales | — |
| 18/12/1992 | Question orale | Droit d'ingérence humanitaire et intervention en SomalieAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 20/10/1998 | 23/09/2001 |
| Délégation pour l'Union européenne | Délégation | 14/10/1998 | 23/09/2001 |
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/1992 | 23/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(15)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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